Bonjour à tous, une petite question dont je ne connais pas la réponse ...
Soit un MBC arrivant à expiration l'année prochaine.
Le montant maximum n'est pas "totalement" atteint mais ne permet pas non plus d'assurer la continuité du service.
Du coup, nous avons lancé un nouveau marché que nous pouvons notifier (pour le coup au meme prestataire).
Question:
Sommes nous dans l'obligation d'atteintre le maximum du précedent marché pour pouvoir notifier le suivant?
Doit on résilier le marché en cours? Si oui, comment fait on?
Pour ma part, je notifie le nouveau et je n'utilise plus l'ancien qui expirera de sa belle mort ... Qu'en pensez vous?
Merci d'avance
Vous ne pouvez pas faire ça puisque le titulaire du marché à bons de commande a l'exclusivité. Ce n'est pas écrit exactement comme ça dans le CMP mais découle directement du fait qu'on ne peut passer d'autres commandes occasionnelles et à hauteur de 10 000 euros ou 1% du montant à un autre prestatataire.
Il vous faut donc atteindre le maxi.
Merci pour votre réponse.
Néanmoins, il s'agit du même Titulaire.
Et dans les faits, il ne reste que 5.000 ¤ sur un marché de plusieurs millions ...
Nous ne pouvons concrètement même pas réaliser une seule commande.
Il me parait très pointilleux de découper des prestations ( 1Bdc pour finir l'ancien marché et l'autre pour réaliser le besoin) sur deux marchés
Nous avons l'accord du Titulaire ... je ne connais juste pas la démarche pour régler cela proprement..
Merci encore
Sorry j'avais pas tout lu.
Si c'est le même titulaire vous résiliez le marché d'origine tout simplement.
c'est le montant maximum ou le montant minimum qui n'est pas atteint ????