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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: huetes le Juillet 06, 2009, 05:17:01 PM

Titre: commandes supplémentaires pour petit marché
Posté par: huetes le Juillet 06, 2009, 05:17:01 PM
Bonjour,

Ma question concerne un MAPA pour de la fourniture.
Je viens de faire une consultation pour l'achat de kits anti-pollution pour un montant d'environ 7000¤ TTC.
Je n'ai pas encore passé ma commande et j'aurais besoin de fournitures identiques supplémentaires (52 kits anti-pollution en plus) pour un montant de 3 300¤ TTC.

Que puis-je faire :
- un seule commande de 10 000¤ sur la base de ma consultation?
- une première commande de 7000¤ sur la base de ma consultation  puis une commande complémentaire au même fournisseur sans faire de nouvelle consultation?
- une première commande de 7000¤ sur la base de ma consultation  puis une commande complémentaire sur la base d'une nouvelle consultation?

merci d'avance
Titre: Re : commandes supplémentaires pour petit marché
Posté par: lepouch le Juillet 06, 2009, 05:22:06 PM
Bonjour,
Contacter les fournisseurs qui ont répondu, (y compris le retenu) en demandant quelle remise ils sont prêts à faire pour une commande supplémentaire de 52 kits.
Titre: Re : commandes supplémentaires pour petit marché
Posté par: huetes le Juillet 07, 2009, 01:53:27 PM
oui mais j'ai deja dit au retenu qu'il etait retenu. Si une entreprise me propose une remise plus interessante que le retenu, je ne peux quand meme pas revenir sur ma décision et attribuer le marché à une autre entreprise?
Titre: Re : commandes supplémentaires pour petit marché
Posté par: huetes le Juillet 09, 2009, 11:21:40 AM
Personne pour me répondre?
Titre: Re : commandes supplémentaires pour petit marché
Posté par: Kpiaf le Juillet 09, 2009, 11:30:27 AM
C'est délicat en effet...
Avez-vous déjà signé le marché ?
Et, seconde question, pensez-vous que l'OE déclaré attributaire a déjà réalisé des investissements pour satisfaire votre besoin ? Prenez attache avec cet OE pour lui signaler la modification de votre besoin et votre intention de renoncer à la suite de cette consultation et voyez comment il réagit...
L'idéal serait de déclarer sans suite en fondant votre décision sur une modification de votre besoin et de consulter à nouveau les OE sur les nouvelles quantités...
Si l'attributaire réagit mal en prétextant qu'il a déjà acquis des fournitures sur la foi de votre intention de contracter, il vaut mieux exécuter le marché et négocier avec le même opérateur une remise supplémentaire pour l'acquisition de nouvelles fournitures... Vous restez tout de même très en dessous de 20 000 ¤ HT...
Titre: Re : commandes supplémentaires pour petit marché
Posté par: fanchic le Juillet 16, 2009, 06:55:43 AM
Je rejoins M FAUSSER et en profite pour pester contre ceux (de mon administration) qui croient qu'en dessous de 20 000¤ tout est permis ou qu'une consultation est une perte de temps.

La mauvaise organisation est une perte de temps, le droit étant une contrainte que l'on peut utiliser à son escient.

Ah çà fait du bien!
Titre: Re : commandes supplémentaires pour petit marché
Posté par: huetes le Juillet 16, 2009, 03:05:31 PM
merci pour vos réponses. J'ai effectivement proposé pour la seconde commande de refaire une nouvelle consultation puisque les entreprises non retenues pour la 1ere avaient été informées de leur rejet...

C'est plus sur!!!