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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Stef le Juillet 01, 2009, 02:33:16 PM

Titre: RC or not RC
Posté par: Stef le Juillet 01, 2009, 02:33:16 PM
Bonjour,

Je dois faire un MAPA d'environ 55 K¤, et j'avais assez envie de faire un unique cahier des charges regroupant le RC et le CCP. J'ai cru entendre dire à un moment de ma vie d'acheteur que c'était possible, mais visiblement l'article 42 du CMP prévoit un RC. Dois-je oblilgatoirement faire un RC ? Comment interprétez-vous cet article ?

Merci
Titre: Re : RC or not RC
Posté par: R.J le Juillet 01, 2009, 02:44:07 PM
Ça a pu se voir des documents regroupant RC et CCP.

Pour ma part, j'y suis farouchement opposé. Ces deux documents n'ont rien de commun, ils n'ont pas à mon sens à être fusionnés.


Cordialement,
Titre: Re : RC or not RC
Posté par: lepouch le Juillet 01, 2009, 02:55:05 PM
Bonjour,
Il est préférable de séparer les documents car le RC n'est pas une pièce du futur marché.
Titre: Re : RC or not RC
Posté par: Ororo Munroe le Juillet 01, 2009, 02:57:17 PM
je suis complètement d'accord avec mes collègues ...
le RC n'est pas une pièce du futur contrat
il ne sert que pour l'attribution du marché

si vous avez la flegme de faire un RC, faites une lettre de consultation
Titre: Re : RC or not RC
Posté par: Stef le Juillet 01, 2009, 03:32:07 PM
Merci à tous, je me colle à mon RC