Bonjour,
Petite question de forme ce matin.
En MAPA, peut-on demander à l'OE de remplir et signer un acte d'engagement (même simplifié) après coup.
Le choix de l'OE s'est fait sur la base d'un devis valant offre.
Merci.
pou moi, oui
pani pwoblem !
Citation de: lepouch le Juin 30, 2009, 09:04:09 AM
pani pwoblem !
Merci Lepouch ;-)
Je demanderai à Amidala comment on remercie en créole antillais. lol
Citation de: market le Juin 30, 2009, 09:12:27 AM
Je demanderai à Amidala comment on remercie en créole antillais. lol
mèsi
Citation de: lepouch le Juin 30, 2009, 09:14:12 AM
mèsi
lol...il manque l'arrondi de cette langue...le "r" n'est pas occulté, il n'a juste plus d'angle...arrondi.."éou" au lieu de "re"
Raconte n'importe nawak ce chat.
En MAPA, on fait ce que on veut lol
Citation de: BioMelon le Juin 30, 2009, 09:35:15 AM
En MAPA, on fait ce que on veut lol
Merci Biomelon. :-)
Citation de: BioMelon le Juin 30, 2009, 09:35:15 AM
En MAPA, on fait ce que on veut lol
C'est pas toujours vrai! Mr ou Mme CL pourrait un jour controler un MAPA!! ;-)
Citation de: plindipwoblem le Juin 30, 2009, 01:29:36 PM
C'est pas toujours vrai! Mr ou Mme CL pourrait un jour controler un MAPA!! ;-)
Merci Plindi (ça faisait longtemps dis !)
Le CL ne contrôle que les marchés des collectivités.
Citation de: plindipwoblem le Juin 30, 2009, 01:29:36 PM
C'est pas toujours vrai! Mr ou Mme CL pourrait un jour controler un MAPA!! ;-) ==>ok, je complète désolée, En MAPA, on fait ce que l'on veut dans la transparence et avec concurrence !!! Cordialement lol
Ok avec tout ce qui a été dit. Toutefois, si on retient cette solution, il faut bien mentionner au service opérationnel concerné que l'on doit ensuite formalisé le devis par un AE l'envoyer en signature du candidat retenu, puis le mettre en signature et le signer.=> donc ca peut prendre un peu de temps.
A ces services d'en être conscients.
Citation de: berder le Juin 30, 2009, 02:33:12 PM
Ok avec tout ce qui a été dit. Toutefois, si on retient cette solution, il faut bien mentionner au service opérationnel concerné que l'on doit ensuite formalisé le devis par un AE l'envoyer en signature du candidat retenu, puis le mettre en signature et le signer.=> donc ca peut prendre un peu de temps.
A ces services d'en être conscients.
Très bien. Merci Berder.
Par contre...quelle aurait été l'autre solution ?
Citation de: BioMelon le Juin 30, 2009, 09:35:15 AM
En MAPA, on fait ce que on veut lol
mouais enfin moi je dis quand meme que les MAPA c'est pas la teuf du slogghy non plus !
mais là en l'occurence je suis d'accord avec vous
Citation de: Ororo Munroe le Juin 30, 2009, 04:09:08 PM
mouais enfin moi je dis quand meme que les MAPA c'est pas la teuf du slogghy non plus !
mais là en l'occurence je suis d'accord avec vous
La teuf du slogghy ! mdr
Faudra que j'essaye de la replacer celle-là ! :-))))))))))))))
Citation de: Kpiaf le Juin 30, 2009, 04:13:26 PM
La teuf du slogghy ! mdr
Faudra que j'essaye de la replacer celle-là ! :-))))))))))))))
si tu croises des stagiaires à moi, ils sauront que tu me connais !
ils adoooooorent quand je leur dis ça
bon quand je le sors en comité de direction, bizarrement, ça rigole moins ! sourire
Citation de: Ororo Munroe le Juin 30, 2009, 04:18:19 PM
si tu croises des stagiaires à moi, ils sauront que tu me connais !
ils adoooooorent quand je leur dis ça
bon quand je le sors en comité de direction, bizarrement, ça rigole moins ! sourire
Ah bon... Vraiment, je ne comprends pas...
Pourtant, ça doit faire son effet ! :-)))))))))
C'est quoi la teuf du sloggy ? Un rapport avec des sous-vêtements ?
Quel rapport avec l'AE ? Je suis embrouillée là....
Qui a dit que c'était simple en MAPA ? Qui ?
Citation de: BioMelon le Juin 30, 2009, 01:37:52 PM
Tu vois donc qu'on fait pas toujours ce qu'on veut!!
Citation de: plindipwoblem le Juillet 01, 2009, 09:16:37 AM
Tu vois donc qu'on fait pas toujours ce qu'on veut!!
En fait, en MAPA, on ne fait jamais ce qu'on veut, mais juste ce qu'il faut faire pour que le besoin soit satisfait dans le respect des principes fondamentaux.
C'est pourtant simple ! ;-)
Citation de: Kpiaf le Juillet 01, 2009, 09:20:41 AM
En fait, en MAPA, on ne fait jamais ce qu'on veut, mais juste ce qu'il faut faire pour que le besoin soit satisfait dans le respect des principes fondamentaux.
C'est pourtant simple ! ;-)
Pour ma part, clair en ce qui concerne les principes mais quid du formalisme ?
En AAO, l'offre est formalisée par un AE. C'est clair.
En MAPA, l'offre peut se présenter sous des formes diverses et variées (devis, AE...). Rien n'est imposé.
Ma question était : peut-on établir un AE après coup...sachant que l'offre est déjà matérialisée par un devis. L'AE étant là pour contractualiser un peu plus l'engagement de l'OE par rapport au MO. Oulala...que de sigles ! lol
Est-ce légale ou non de compléter le devis par un AE ?
Bon. Je ne suis pas certaine d'avoir été claire sur ce coup là. ;-)
Citation de: market le Juillet 01, 2009, 09:27:46 AM
Pour ma part, clair en ce qui concerne les principes mais quid du formalisme ?
En AAO, l'offre est formalisée par un AE. C'est clair.
En MAPA, l'offre peut se présenter sous des formes diverses et variées (devis, AE...). Rien n'est imposé.
Ma question était : peut-on établir un AE après coup...sachant que l'offre est déjà matérialisée par un devis. L'AE étant là pour contractualiser un peu plus l'engagement de l'OE par rapport au MO. Oulala...que de sigles ! lol
Est-ce légale ou non de compléter le devis par un AE ?
Bon. Je ne suis pas certaine d'avoir été claire sur ce coup là. ;-)
Pour moi oui. En effet, l'AE d'engagement n'a souvent que pour objet de formuler l'acceptation du devis (imputation budgétaire, signature et date pour le pouvoir adjudicataire), le devis a servi de formulation de l'offre. Le DC8 sert juste à formaliser la chose... Je ne sais pas si je suis très claire aussi!
Citation de: market le Juillet 01, 2009, 09:27:46 AM
Pour ma part, clair en ce qui concerne les principes mais quid du formalisme ?
En AAO, l'offre est formalisée par un AE. C'est clair.
En MAPA, l'offre peut se présenter sous des formes diverses et variées (devis, AE...). Rien n'est imposé.
Ma question était : peut-on établir un AE après coup...sachant que l'offre est déjà matérialisée par un devis. L'AE étant là pour contractualiser un peu plus l'engagement de l'OE par rapport au MO. Oulala...que de sigles ! lol
Est-ce légale ou non de compléter le devis par un AE ?
Bon. Je ne suis pas certaine d'avoir été claire sur ce coup là. ;-)
La réponse t'a déjà été donnée : oui, tu peux. Mais tu dois tenir compte du fait que cela prendra nécessairement un peu de temps... Ce qui n'est pas toujours "adapté"...
En sommes, s'agissant du formalisme du marché en procédure adaptée, tu es effectivement "libre" de faire ce que tu veux mais il ne faut pas non plus être plus royaliste que le roi : exiger un trop grand formalisme pour des très petits marchés fait parfois perdre beaucoup de temps et d'énergie et est susceptible de faire fuir les petits opérateurs économiques.
En revanche, pour des MAPA à enjeu plus important ou nécessitant (au regard de l'objet) un encadrement contractuel plus important, le formalisme est nécessaire car il permet de mettre au clair les engagements de l'OE et du PA et limite les risques d'insatisfaction en cours d'exécution.
Voilou, voilou ! ;-)
Oui oui...on m'avait dit oui.
C'est encore plus clair maintenant (dsl, j'ai besoin d'explications comme les enfants).
Faire signer un AE en différé et en plus du devis ne me conduira donc pas à la maison d'arrêt la plus proche (quoiqu'il me resterait l'option hélicoptère au cas où). lol
Merci à tous. :-)
J'avais la même pratique mais je mes uis rendu compte que c'était inutile à cause de la parte de temps: pourquoi courrir après le type qui a fait le devis alors que s'il y avait eu un AE joint ça aurais pu etre notifié de suite?
Alors du coup, je fais des AE pour n'importe quelle procédure adaptée, et si on me demande même pour 100¤HT.
Pourquoi me direrz vous?
Parce que nous signons des contrats.
N'avez vous jamais remarqué que pour assurer de notre petit 25m² sous les combles il fallait parapher 5 pages et signer la dernière; tout ça pour 100¤ annuels?
Les assureur sont malins, ça vaut le coup de s'inspirer des pratiques.
Maintenant pour ce qui est de la réponse stricte à la question, on peut faire:
- AE signé par les deux parties
- devis signé par les deux parties + mention esstentielles pour payeur
- bon de commande suite à devis
Citation de: griso le Juillet 01, 2009, 07:27:49 PM
J'avais la même pratique mais je mes uis rendu compte que c'était inutile à cause de la parte de temps: pourquoi courrir après le type qui a fait le devis alors que s'il y avait eu un AE joint ça aurais pu etre notifié de suite?
Alors du coup, je fais des AE pour n'importe quelle procédure adaptée, et si on me demande même pour 100¤HT.
Pourquoi me direrz vous?
Parce que nous signons des contrats.
N'avez vous jamais remarqué que pour assurer de notre petit 25m² sous les combles il fallait parapher 5 pages et signer la dernière; tout ça pour 100¤ annuels?
Les assureur sont malins, ça vaut le coup de s'inspirer des pratiques.
Maintenant pour ce qui est de la réponse stricte à la question, on peut faire:
- AE signé par les deux parties
- devis signé par les deux parties + mention esstentielles pour payeur
- bon de commande suite à devis
Hé bé...ben merci Griso. :-)