Bonjour,
Je prépare un avis pour un marché passé selon l'article 30 du CMP. C'est donc un MAPA mais qui dépassera les seuils formalisés. Vu que l'AMP se cale sur les seuils formalisés, pensez-vous que mon marché y sera soumis ou pas ??
Autre question : est-ce que je peux simplifier ma pub comme n'importe quel MAPA ?
Merci pour vos réponses.
Citation de: Choup le Juin 29, 2009, 11:44:32 AM
Bonjour,
Je prépare un avis pour un marché passé selon l'article 30 du CMP. C'est donc un MAPA mais qui dépassera les seuils formalisés. Vu que l'AMP se cale sur les seuils formalisés, pensez-vous que mon marché y sera soumis ou pas ??
non les articles 30 en sont exclus
Autre question : est-ce que je peux simplifier ma pub comme n'importe quel MAPA ?
oui il me semble mais je vous le déconseillle (et il faudra penser à l'avis d'attribution à publier au JOUE)
Merci pour vos réponses.