Dans le cadre d'un contrat entre la ville et un prestataire pour une animation en plein air, il est prévu une clause d'annulation en cas d'intempéries.
Le prestataire ne pouvant exécuter sa prestation, il est prévu un dédommagement correspondant à 50% du prix de la prestation.
Quelle est votre pratique en la matière?
Par avance merci
Quand c'est possible on modifie la clause, par exemple comme ça :
"En cas de force majeure ou de fortes intempéries entraînant l'impossibilité d'assurer les représentations prévues le 19 juin 200.., une date alternative pourra être proposée par la Ville. Les frais éventuels engagés pour la location de matériel le jour même de la prestation seront pris à partie égale entre la Ville et l'entrepreneur de spectacles, ...(sonorisation, lumière.....)."
Ou alors.. vous prévoyez une salle de repli...