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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: titemoku le Juin 24, 2009, 10:59:05 AM

Titre: demat des documents d'un marché de construction
Posté par: titemoku le Juin 24, 2009, 10:59:05 AM
Bonjour,

Soit un AO de construction,
Quelles sont les obligations pour la mise en ligne des documents sur la plateforme de démat?
Faut-il mettre en ligne absolument tous les document d'une annonce, ou y'en a-t-il qu'on peut éviter, tout en respectant la réglementation.

Les architectes ont un cd de 120 MO de documents. Je ne sais pas s'ils sont dispatchés en beaucoup de documents, mais il y a des plans, et le marché est en 19 lots ...

Que conseillez-vous dans ce genre de cas?

Merci

Titre: Re : demat des documents d'un marché de construction
Posté par: BioMelon le Juin 24, 2009, 11:19:05 AM
Citation de: titemoku le Juin 24, 2009, 10:59:05 AM
Bonjour,

Soit un AO de construction,
Quelles sont les obligations pour la mise en ligne des documents sur la plateforme de démat? ==> obligations de simplicité
Faut-il mettre en ligne absolument tous les document d'une annonce, ou y'en a-t-il qu'on peut éviter, tout en respectant la réglementation. ==> Pourquoi voulez vous ne pas tout mettre en ligne ?

Les architectes ont un cd de 120 MO de documents. Je ne sais pas s'ils sont dispatchés en beaucoup de documents, mais il y a des plans, et le marché est en 19 lots ... ==> cela demande de l'organisation mais ce n'est pas irréalisable

Que conseillez-vous dans ce genre de cas? ==> guider les entreprises vers la plate forme de dématérialisation et privilégier uniquement le téléchargement sans autre possibilité pour l'anticipation de l'obligation en 2010 et ainsi gérer les problèmes rencontrés avant cette obligation.

Merci


Titre: Re : demat des documents d'un marché de construction
Posté par: Raspoutine le Juin 24, 2009, 11:54:00 AM
Citation de: titemoku le Juin 24, 2009, 10:59:05 AM
Bonjour,

Soit un AO de construction,
Quelles sont les obligations pour la mise en ligne des documents sur la plateforme de démat?
Faut-il mettre en ligne absolument tous les document d'une annonce, ou y'en a-t-il qu'on peut éviter, tout en respectant la réglementation.

Les architectes ont un cd de 120 MO de documents. Je ne sais pas s'ils sont dispatchés en beaucoup de documents, mais il y a des plans, et le marché est en 19 lots ...

Que conseillez-vous dans ce genre de cas?

Merci




La mise en ligne du DCE n'est en aucun cas obligatoire, elle est souhaitable pour faciliter la vie des entreprises, de plus la mise en ligne COMPLETE du DCE permet de réduire le délai de remise des offres en procédure formalisée. Les  MO en pricipe ne dvrait pas poser de probléme , j'ai mis en ligne sur notre plateforme récemment un gros dossier avec 15 lots qui faisait  MO.
Il convient effectivement de demander à votre MOE de structurer les ficihers comme les documents papiers.