Salut, avez vous de la doctrine ou des docs sur le regoupement des besoins. Je m'y perds finalement dans tout ça.
Par ex, nous lançons deux études ayant le même objet mais pas le même lieux et donc pas la même technique. Il faut regrouper ou pas ?
Citation de: mighty le Juin 23, 2009, 01:21:52 PM
Salut, avez vous de la doctrine ou des docs sur le regoupement des besoins. Je m'y perds finalement dans tout ça.
Par ex, nous lançons deux études ayant le même objet mais pas le même lieux et donc pas la même technique. Il faut regrouper ou pas ?
le code est pourtant clair à ce sujet dans son article 27 II 2° et il y a eu au bas mot plus de 50 posts sur la computation des seuils sur le forum ou sur l'ancien :-)
si je peux me permettre, je dirais que la computation semble facile mais pas évidente, notamment pour tout ce qui touche à la construction et sa maintenance .... y a qu'à voir : avec 50 post on n'a pas fini le tour de la question !!!!!!
Citation de: mighty le Juin 23, 2009, 01:21:52 PM
nous lançons deux études ayant le même objet mais pas le même lieux et donc pas la même technique. Il faut regrouper ou pas ?
Selon moi, il y a computation car elle s'apprécie en fonction de la personne qui passe la commande et de l'objet du marché, et non pas en fonction du lieu ou de la technique. En effet, une même personne peut avoir plusieurs locaux et les moyens techniques sont à la discrétion du prestataire (Il propose une solution pour satisfaire le besoin et la personne publique la note).
Regroupement des besoins, le sujet qui fera faire l'exégese de l'article 27 durant des siècles..........
La nouvelle circulaire d'application du code précise (même si déjà fait par le passé) ce qui est attendu en terme d'évaluation:
"Chaque PA choisit dans le cadre de sa politique d'achat à quel niveau les besoins différents doivent s'apprécier. "
Commentaire:
Chaque PA doit donc définir une politique d'achat.
"L'apprécition doit respecter les objectifs et règles de mise en concurrence"
Commentaire:
Pas de saucissonage
"Un PA peut décider que ses besoins seront définis au niveau des directions ou des services"
Commentaire:
C bien. La définition c'est quoi, combien et combien de temps. Il faut alors activer la remontée d'information autour d'un service central. Soit retour au point 1: définir une politique d'achat mais aussi l'organiser.
""mais le niveau d'appréciation des seuils reste celui de la personne publique"
Voilà la clef. Toutes les dépenses sont computées au niveau maximal.
Donc et c'est la base:
- définir une politique d'achat
- éventuellement une stratégie
- définir un service central
- faire définir les besoins par les services et directions
- faire remonter l'info au service centralisateur
- additionner les besoins identiques au sein de la nomenclature d'achat identifiant les dépenses réalisées
- déterminer les seuils
- lancer les procédures
- évaluer les procédures
- évaluer les marchés
- évaluer la nomenclature
- revenir au début
Citation de: mighty le Juin 23, 2009, 01:21:52 PM
Par ex, nous lançons deux études ayant le même objet mais pas le même lieux et donc pas la même technique. Il faut regrouper ou pas ?
en matière de prestations de service tu peux opter entre :
- la famille homogène qui regroupe toutes les prestations de nature similaire à passer sur l'année
- l'unité fonctionnelle qui regroupe toutes les prestations nécessaires à la satisfaction d'un besoin spécifique clairement identifié et courant sur la période (le cas échéant pluriannuelle) de satisfaction dudit besoin
Je retombe sur ce message fait apr mes soins. Quelques années plus tard c'est toujours plus ou moins confus.
Soit un marché lancé l'année pour le nettoyage et l'enlèvement de déchet. On a fait deux lots en AOO. Le lot 1 nettoyage est OK. Le lot 2 Enlèvement infructueux.
Evidemment c'était en fin d'année.
L'année d'après après moult mois d'hésitation, on a lancé un MAPA pour le lot 2 (ma faut, j'ai complètement oublié le premier lot). Alors avait on le droit de faire ça ? Ou devait on computer avec le nettoyage initial et lancé ce lot en AOO ?
Je doute?.