Peut on passer un marché à quantités fixes par le biais de bons de commande quand on connait précisément la quantité sans connaitre la périodicité?
Autrement dit, un marché à bons de commandes peut il être à quantité fixes?
no comprendo le cas de figure
vous avez la quantité mais pas la périodicité, donc en fait 1 commande dans un temps indéterminé le MBC ne se prête pas à ce cas mais vous n'en dites pas assez
Quelle est la raison de l'indétermination du temps (lié à des travaux, aléas ...)? le temps indéterminé va t il au dela de l'année? quel type de produit?
Le plus simple attendre que le besoin soit nécessaire pour lancer la consultation, vous pouvez anticiper un minimum ...
sinon marché ordinaire de X mois ou pour l'année Y (durée du marché) en indiquant un OS fixant le début du délai d'exécution de la commande de X produits
Sinon accord cadre !
Je n'ai pas tous les éléments mais pour ce que j'en sais les bons de commandes ont été retenus afin de permettre à différents services distincts géographiquement de passer des commandes selon les besoins.
Peut être a t - il été prévu un forfait annuel quelque soit le nombre de commandes? Je ne sais pas encore
dans un tel cas pour moi c'est évident que vous ne connaissez pas avec certitude les quantités donc fourchette et BdC
le code de 2006 n'impose plus l'aléa sur les quantités et la périodicité de satisfaction du besoin pour justifier le recours au marché à bons de commande, donc, à mon sens, si l'aléa ne porte que sur la périodicité, çà me paraît jouable sous la forme du MBC :-)