Salut,
Je vais lancer un marché de Prestation Intellectuelle. Le prestataire va réaliser un dossier. Le hic, c'est que ce dossier doit être contrôlé par des instances (hors de notre structure). Aussi, il faudra éventuellement reprendre le dossier. Je devrais donc éventuellement faire une réunion complémentaire.
Puis je intégrer cette prestation complémentaire comme un marché complémentaire ?
Une telle prestation éventuelle peut être intégrée dès le marché initial, l'imprévu qui est censé justifier le complémentaire est somme toute raisonnablement prévisible, bien qu'éventuel.
Pourquoi pas une tranche conditionnelle?
On peut faire des tranches conditionnelles pour les marchés de services ? Ca a l'air lourd pour un petit marché comme ça (moins de 40 000 ¤ HT).
Mieux ne vaut il pas faire un marché complémentaire ? L'incertitude existe vu que l'on ne sait pas si l'on va nous demander de reprendre le rapport.
Comment l'intégrer ? Les OE vont nous faire payer en plus pr éventuellement rien !!!! Ce serait dommage je trouve
Pas beaucoup plus lourd que de refaire un marché entier. Je dirais même que c'est plus souple, sachant que tu n'es plus que dans une logique d'exécution du marché initiale, et non de conclusion d'un second.
Je ferai une tranche complémentaire qui serait affermie en fonction de la survenance de mon besoin.
Et pourquoi pas un marché à bon de commandes?! Un premier bon de commande, puis ensuite, si besoin, un autre?!
Dans les marchés à TF et TC, la seule obligation indispensable est d'indiquer la date d'affermissement ou non de la TC ainsi que l'indemnité en cas de dédit ?? C'est ça ?
Zavez des modeles opérationnels pr moi ?
AU niveau du marché complémentaire ça passe pas ?!! Même en 35 II 8 ?!
Par ailleurs, pour les tranches comment ça se passe, dois je mettre le moment exact à partir duquel je vais choisir de lever les tranches conditionnelles ? Genre TC n°1 A partir du 15 janvier 2010 ? + précision sur les indemnités en cas de dédit.