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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Tilclode le Juin 19, 2009, 10:09:06 AM

Titre: Tranche mini maxi
Posté par: Tilclode le Juin 19, 2009, 10:09:06 AM
Est il possible de prévoir une tranche conditionelle avec un mini maxi?
Titre: Re : Tranche mini maxi
Posté par: Michel le Juin 19, 2009, 11:07:53 AM
Une tranche est un morceau de marché ("autonome")
Un mini-maxi (financier je présume) s'applique au marché.

Mais . . . peut-être ! surtout si le mini-maxi est en quantité.
Titre: Re : Tranche mini maxi
Posté par: Tilclode le Juin 19, 2009, 11:18:48 AM
Là ce serait en monétaire.
N'est il pas possible de notifier un marché avec une tranche ferme à x ¤ et une tranche conditionelle à mini x ¤ et maxi x ¤ ?
Certes, nous n'aurions pas de montant global du marché mais les conditions seraient définies.

Titre: Re : Tranche mini maxi
Posté par: Michel le Juin 19, 2009, 02:03:53 PM
Je n'y vois pas d'objection formelle. Tant que l'ensemble est clair, je ferais.