Bonjour,
Je viens d'arriver dans ma collectivité et je voudrais vérifier auprès de vous qu'une proposition que je souhaite faire tient la route.
Soit un marché à bons de commande de maintenance d'extincteurs passé en AO Européen. Ce marché construit en 2007 était prévu initialement pour X bâtiments. Or, le patrimoine évolue, des bâtiments entrent et sortent su parc tous les ans. Lorqu'un bâtiment entre dans le parc, la chef juriste affirme qu'il faut faire un nouvel AO euro pour prévoir la maintenance des extincteurs. Et pareil pour la maintenance d'ascenseurs, d'alarmes etc
Je dis quand à moi que l'on peut très bien se servir du marché de 2007, dès lors que l'on ne dépasse pas le maxi, et qu'il suffit de prévoir le cas dans les pièces du marché et de prendre un avenant chaque année pour réactualiser l'état du parc.
Qu'en dites vous ?
bonjour, je pense que votre solution est valide à condition que vous respectiez le maxi du marché et la passation par avenant pour actualiser l'état du parc. c'est la logique même des marchés à bons de commande. Le fait de passer un nouvel AO à chaque fois aurait pour effet probable de multiplier les opérateurs donc les coûts...
+1
je fonctionne avec des marchés à bons de commande et des avenants en cas de modification du périmètre du marché tout en respectant le maximum bien sûr
l'avenant n'est pas nécessaire voir même contraire et déconseillé car il donnerait raison à ceux qui défendent un nouveau marché : vous voyez bien que ce n'est pas dans le marché initial !!!
donc relire l'objet du marché initial : si libellé comme étant la maintenance des extincteurs de la collectivité = RAS juste un BdC dans la limite du maxi
sinon nouveau marché !!!
Citation de: speedy le Juin 21, 2009, 01:38:13 PM
l'avenant n'est pas nécessaire voir même contraire et déconseillé car il donnerait raison à ceux qui défendent un nouveau marché : vous voyez bien que ce n'est pas dans le marché initial !!!
donc relire l'objet du marché initial : si libellé comme étant la maintenance des extincteurs de la collectivité = RAS juste un BdC dans la limite du maxi
sinon nouveau marché !!!
Oui mais l'objet du marché, d'après ce que j'ai compris c'est la maintenance d'extincteurs... sans référence géographique des bâtiments... si un nouveau marché est passé ou est l'efficacité des pratiques d'achat alors que l'on peut passer par avenant ???
Citation de: speedy le Juin 21, 2009, 01:38:13 PM
l'avenant n'est pas nécessaire voir même contraire et déconseillé car il donnerait raison à ceux qui défendent un nouveau marché : vous voyez bien que ce n'est pas dans le marché initial !!!
donc relire l'objet du marché initial : si libellé comme étant la maintenance des extincteurs de la collectivité = RAS juste un BdC dans la limite du maxi
sinon nouveau marché !!!
tout pareil....
Speedy a raison de se référer à l'objet du marché...vous ne pourriez pas passer d'avenants pour des bâtiments non prévu initialement au marché si l'objet porte sur des bâtiments nominativement déclarés ds l'objet...
Si votre objet est générique "maintenance des extincteurs pour la collectivité de Trifouillis sur Yvette", pas de soucis.
Petite question à part...c'est uniquement un marché de maintenance...pas de fourniture?
Très bien tout ça, ça simplifie considérablement les choses.
@RV: Le marché s'intitule bien "maintenance de ..." mais cela implique de temps en temps de fournir une pièce de rechange.
Citation de: Feeling Good le Juin 22, 2009, 10:21:50 AM
Très bien tout ça, ça simplifie considérablement les choses.
@RV: Le marché s'intitule bien "maintenance de ..." mais cela implique de temps en temps de fournir une pièce de rechange.
Comment fais-tu pour approvisionner un nouveau bâtiment entrant ds votre patrimoine?? Vous avez un marché à part??