Est-il possible de concevoir un seul marché avec co-existence de forme de prix différente?
Par exemple, un marché composé d'une partie fourniture avec des prix fermes et une partie prestation de maintenance à prix révisable?
Je pense que non et pourtant ....il parait que cela se pratique...
Nous le pratiquons, typiquement pour l'achat de logiciels (prix ferme) et de leur maintenance sur X années incluses au marché initial. Nous incluons une clause de révision annuelle. Nous sommes toujours en MAPA, mais je ne sais pas si ça changerait grand chose d'être en formalisé... J'avoue que je ne me suis jamais trop posé de questions sur l'impossibilité de le faire puisque je le voyais régulièrement... Je suis donc intéressé par les réponses fondées qui viendront...
Ben... Le CMP dit qu'un même prix ne peut être à la fois ferme (avec ou sans actualisation) et révisable...
Mais je ne vois pas ce qui interdit qu'un même marché comporte à la fois des prix fermes et des prix révisables dès lors que les documents du marché les distingue clairement ;-)
Oui bien entendu c'est tout à fait possible, il faut faire la différence entre le montant d'un marché qui est soit forfaitaire soit à bons de commande (sauf cas exceptionnels dérogatoires) et le prix qui pour certains articles peut être à prix ferme et pour d'autres à prix révisable, la problématique est la même sur la question d'un marché qui inclut une partie forfaitaire et une partie à bons de commande avec une partie à prix ferme et une partie à prix révisable.
idem possible