Bonjour,
Soit un AOO.
Le marché est conclu à prix forfaitaire. Toutefois le total figurant dans la DPGF (fournie aux candidats par le PA) remplie par certains candidats est différent de celui qui est porté à l'AE (erreurs de calcul).
S'agissant d'un marché à prix forfaitaire, dois-je en tenir compte et rectifier l'AE pour intégrer les corrections matérielles apportées à la DPGF, ou au contraire, ne dois-je tenir compte que du montant figurant à l'AE ?
Autre question : dans le même marché, le PA avait demandé aux candidats de fournir un bordereau de prix unitaires pour certaines pièces détachées. Aucun ne l'a fait.
Est-ce que je peux garder les offres (tant pis, l'analyse et la comparaison se passeront de cet élément) et on régularisera lors de la mise au point ? Ou alors, c'est non régularisable et je dois proposer d'éliminer les offres ?
NOTA : nous ne pouvons pas demander aux candidats de compléter leur offre, la CAO ne s'est pas prononcée et il n'est pas possible (au vu de notre calendrier) d'en prévoir une seconde...
Merci à tous !!
Pour l'analyse, ne tenir compte que du montant de l'AE en se faisant confirmer cette somme par l'OE.
A quoi sert le BPU ?
Si c'est un élément pour le jugement des offres, il me semble difficile de conclure sans cet élément.
Citation de: agglo92 le Juin 18, 2009, 10:15:50 AM
Bonjour,
Soit un AOO.
Le marché est conclu à prix forfaitaire. Toutefois le total figurant dans la DPGF (fournie aux candidats par le PA) remplie par certains candidats est différent de celui qui est porté à l'AE (erreurs de calcul). [font=Verdana]Montant de l'AE à prendre en compte, faire confirmer l'offre par l'entreprise et mettre le DPGF en cohérence avec l'AE si l'entreprise est retenue;[/font]
S'agissant d'un marché à prix forfaitaire, dois-je en tenir compte et rectifier l'AE pour intégrer les corrections matérielles apportées à la DPGF, ou au contraire, ne dois-je tenir compte que du montant figurant à l'AE ?
Autre question : dans le même marché, le PA avait demandé aux candidats de fournir un bordereau de prix unitaires pour certaines pièces détachées. Aucun ne l'a fait. offre irrégulière
Est-ce que je peux garder les offres (tant pis, l'analyse et la comparaison se passeront de cet élément) et on régularisera lors de la mise au point ? Ou alors, c'est non régularisable et je dois proposer d'éliminer les offres ?
NOTA : nous ne pouvons pas demander aux candidats de compléter leur offre, la CAO ne s'est pas prononcée et il n'est pas possible (au vu de notre calendrier) d'en prévoir une seconde...
Merci à tous !!
En marché à PF, l'AE prévaut sur la DPGF.
Vous ne devez donc tenir compte que du montant fixé dans l'AE.
merci, mais je ne peux demander aucune confirmation à l'OE, la CAO ne s'est pas encore réunie. Et il n'est prévu qu'une seule réunion pour tout valider : candidatures, offres, attribution...
et pas le temps d'ajourner et d'en convoquer une seconde !!
donc je ne tiens compte que du montant de l'AE et basta ?
sur le deuxième point, le BPU demandé ne servira pas à l'analyse des offres. Je n'élimine pas ?
Votre préoccupation essentielle étant le délai, il faut passer en CAO avec les montants de l'AE sans tenir compte du BPU (et sans éliminer, donc !).
Après, faire une mise au point avec celui retenu.
Mise au point qui ajoute le BPU ?
Honnêtement je ne vois pas d'autre solution...
Oui, c'est la seule solution.
Merci à tous !
Pas d'accord sur mise au point qui rajoute le BPU.
Si demandé au RC alors tous doivent le fournir.
Dans cette hypothèse, offre irrégulière sur fondement ne respecte pas les exigences formulées dans l'aapc ou lers documents de la consultation (Ici le RC) donc marché négocié.
ok sur l'analyse stricte... mais on n'a pas le temps de relancer une procédure, même négociée !
Citation de: griso le Juin 18, 2009, 04:49:03 PM
Pas d'accord sur mise au point qui rajoute le BPU.
Si demandé au RC alors tous doivent le fournir.
Dans cette hypothèse, offre irrégulière sur fondement ne respecte pas les exigences formulées dans l'aapc ou lers documents de la consultation (Ici le RC) donc marché négocié.
Tout à fait d'accord, offres irrégulères, infructueux et relance en marchés négociés
D'accord avec vous sur le fond, mais nous n'avons pas le temps de relancer une procédure négociée avec mise en concurrence et publicité préalables...
je comprends mais je ne vois pas comment vous pouvez vous en sortir en restant dans la règle
le CCAP prévoit également que le catalogue fournisseurs est rendu contractuel.
dès lors, même en l'absence de BPU, peut-on considérer que les prix sont qualifiés et l'offre valable ? Il suffira de matérialiser l'accord dans un BPU formel lors de la mise au point.
qu'en pensez-vous ?
Merci pour votre réponse...
Je ne répondrai pas sur le "premièrement", vous aurez compris que le temps manquant ( ;-) ) parfois quand on rédige ses questions, il arrive d'être imprécis...
Sur le "deuxièmement", il est vrai que nous aurions le temps... Mais l'ancien marché arrive à terme en juillet. Et si nous repoussons la conclusion du nouveau marché, nous n'aurons pas de prestations pendant au moins 2 mois, ce qui est plus que gênant.
Troisièmement : une partie forfaitaire pour les prestations régulières et une partie unitaire pour les prestations dont, malheureusement, nous ne pouvons connaître à l'avance les quantités.
Quatrièmement : précisions sur le contexte : le marché a été décomposé en 10 lots. Sur 7 d'entre eux, un seul candidat a déposé une offre. Sans le fameux BPU qui était exigé. Si on ne tient pas compte de cette "irrégularité" et qu'on la rectifie lors d'une mise au point, on ne remet pas en cause les conditions initiales de mise en concurrence, si ?
Pour les 3 autres lots, je vous suis. Je vous suis d'ailleurs sur les autres, mais j'aurais tellement aimé une autre solution que l'infructuosité !!
Enfin, votre dernirèe remarque est enregistrée et nous veillerons, à l'avenir, à faire simple pour que les entreprises, les pauvres, n'aient pas trop à réfléchir en remettant leur pli !
Le prestataire intervient en fonction des besoins qu'il détecte... Il ne s'agit pas d'un marché à bons de commande.
En fait le B.P.U. en question est une extraction du catalogue fournisseurs qui est lui-même une pièce contractuelle.
dans ce cas, peut-on considérer que le B.P.U. est fourni malgré tout, et que la mise au point ne servirait qu'à matérialiser cette extraction ?
Merci pour votre aide !
Bon, c est urgent.
Il est le seul a avoir déposé une offre?
Peut-être une solution:
dès le début de la CAO présenter le dossier.
Une fois le dossier présenté dire que offre irrégulière parce que BPU non remis
filer dans votre bureau faites chauffer le fax et lancez la négo sur base sans pub ni mise en concurrence. (pour le délai raisonnable ça va être dur).
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Je ne sais pas ce qu'en pensent les autres mais ça pourrait être pas mal