bonjour,
je sais que nous avons déjà parlé dernièrement de la qualification des marchés de fourniture et pose :
mais j'ai de nouveau des interrogations : je lance un marché pour l'achat (800 000 ¤) et la pose (20 000 ¤) d'horodateurs.
c'est un appel d'offres européen. La pose consiste à sceller les appareils au sol.
suis-je en fourniture ou en travaux? la lecture de la directive et notamment de l'annexe I ne me permet pas de dire, je pense que je suis en travaux.
Cela signifie le cas échéant, que si j'ai bien à un marché de fourniture, il ne peut pas y avoir de sous-traitance.
Qu'en pensez-vous les amis ?
Question préalable à se poser, qu'est-ce qui va coûter le plus cher:
- l'achat d'horodateurs : fourniture
- la pose des horodateurs : travaux
Logiquement la part la plus importante l'emporte pour la nature.
dites, c'est pas un peu fini de mélanger le raisonnment pour trav/autres et fou/serv ? je suis intervenu plusieurs fois pour rappeler que la réponse est dans la directive !!! avec une recherche vous auriez la réponse .... travaux
pour la pose vous pensez que 20 000¤ seront suffissant mais il s'agit indiscutablement de travaux avec des trous sur le domaine public susceptible de contenir des réseaux ..... avec donc des Demandes de Renseignement à faire par le MO puis des Déclaration d'Intention de Commencer les Travaux par le prestataire avec des délais et éventuellement des PPSPS et donc un coordonnateur SPS car vous n'aurez jamais l'assurance d'avoir un seul intervenant .....
pour ma part, j'évite de jouer avec le feu ...