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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: arwenn le Septembre 16, 2008, 10:42:24 AM

Titre: cruel dilemme : pile ou face ?
Posté par: arwenn le Septembre 16, 2008, 10:42:24 AM
bonjour à la communauté,
suis en pleine prériode de préparation d'un ensemble de marchés pour notre voirie et incapable d'en déterminer la nature...
- le curage de fossés et le fauchage : je serais tentée de les considérer comme des services.
Mais il s'agit d'entretenir des fossés, considérés comme des accessoires de la voirie. Or l'entretien de voirie, dans la nomenclature CPV, c'est des travaux :(
- la signalisation verticale et horizontale : même pb !
visiblement, en zieutant les avis de pub sur le net, il y en a pour tous les goûts...
j'aurai besoin d'avis éclairés SVP.
Titre: Re : cruel dilemme : pile ou face ?
Posté par: Alf le Septembre 16, 2008, 10:57:16 AM
Pour l'entretien des accotements c'est travaux. S'il ne sagissait que de fauchage ce serai services, mais dès lors qu'il y a reprise des de la voirie, on est dans les travaux.

Pour ce qui est de la signalisation: travaux également, l'installation prime sur la fourniture.
Titre: Re : cruel dilemme : pile ou face ?
Posté par: Monsieur K le Septembre 16, 2008, 11:07:48 PM
travaux également selon moi.
Titre: Re : Re : cruel dilemme : pile ou face ?
Posté par: GB le Septembre 17, 2008, 01:21:25 PM
Citation de: Monsieur K le Septembre 16, 2008, 11:07:48 PM
travaux également selon moi.

idem