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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: roger le Juin 15, 2009, 02:34:05 PM

Titre: Option incomplète
Posté par: roger le Juin 15, 2009, 02:34:05 PM
Bonjour,

Le sujet a déjà fait l'objet de nombreuses discussions mais je n'ai pas trouvé la réponse à mon problème.

Soit un appel d'offres. Les candidats devaient répondre obligatoirement à une option (au sens, offre alternative). L'un des candidats a répondu de manière incomplète à l'option, par rapport aux exigences du cahier des charges.
Dois-je écarter cette candidature comme étant irrégulière, motif que la réponse à l'option est incomplète ?
Autrement, le vice de l'option vicie-t-il toute l'offre ? Lorsqu'il s'agit de variantes, il y a indépendance et l'offre de base prévaut sur les variantes. Qu'en est-il en matière d'option ?

Je précise que les autres candidats ont présenté une offre de base incomplète...et ont bien répondu à l'option.
Titre: Re : Option incomplète
Posté par: Michel le Juin 15, 2009, 03:01:49 PM
option ? qu'est-ce ? :-)

offre de base incomplète = rejet de l'offre (irré.... ; à vérifier le terme exact)
option incomplète : voir les termes exactes du RC sur son caractère obligatoire et des sanctions prévues en cas d'absence.



Je vous vois bien parti pour un sans suite et relance complète !
et l'option alternative j'appelle cela une variante (moi)
et si vous n'attendez que l'option ; faites-en la base !
Titre: Re : Option incomplète
Posté par: bmarsu le Juin 15, 2009, 03:18:13 PM
en effet, pour compléter la réponse de Michel, si on entend l'option comme une réponse complémentaire à l'offre de base, que le PA se réserve le droit ou pas de retenir au stade de l'attribution, et si le chiffrage de cette option était précisé dans le RC comme obligatoire, une société qui n'y répondrait pas ou de manière incomplète verrait son offre qualifiée d'irrégulière.
Si maintenant l'option est une "alternative" à la solution de base, alors effectivement, c'est une variante et le vice de la seule variante ne vaut pas rejet de l'offre dans sa totalité.
Titre: Re : Option incomplète
Posté par: roger le Juin 15, 2009, 03:44:02 PM
Merci.
Il s'agit en fait d'une "variante imposée" à un marché d'impression. En offre de base, on a demandé du papier certifié FSC. En option obligatoire, on a demandé du papier recyclé.