Bonjour,
Voila j'ai un doute alors qu'au début cela me paraissait très simple.
J'ai un AOO pour un marché d'assurance risques statutaires et une MAPA pour un autre marché assurance IARD.
Une entreprise a répondu aux deux marchés mais en mettant une seule enveloppe de candidature et apres deux enveloppes d'offre.
Pour vous est-ce recevable ? pour moi non mais mon dirlo insiste en disant qu'on a le droit de demander des pieces complémentaires.
En plus il n'y avait pas d'enveloppe extérieure toutes les enveloppes sont tenues par un elastique c'est tout donc pour moi deja pas de respect du reglement de consultation !
Merci
Carole
Citation de: krole le Septembre 16, 2008, 09:14:04 AM
Bonjour,
Voila j'ai un doute alors qu'au début cela me paraissait très simple.
J'ai un AOO pour un marché d'assurance risques statutaires et une MAPA pour un autre marché assurance IARD.
Une entreprise a répondu aux deux marchés mais en mettant une seule enveloppe de candidature et apres deux enveloppes d'offre.
Pour vous est-ce recevable ? pour moi non mais mon dirlo insiste en disant qu'on a le droit de demander des pieces complémentaires.
En plus il n'y avait pas d'enveloppe extérieure toutes les enveloppes sont tenues par un elastique c'est tout donc pour moi deja pas de respect du reglement de consultation !
Merci
Carole
Si le candidat précise dans le DC4 de la candidature qu'il soumissionne à plusieurs lots je ne vois pas pourquoi on exigerait de lui deux enveloppes candidatures identiques (développement durable :-))
Ce sont quand meme deux procédures différentes : un AOO avec un seul lot et une MAPA avec 4 lots.
Citation de: krole le Septembre 16, 2008, 09:52:52 AM
Ce sont quand meme deux procédures différentes : un AOO avec un seul lot et une MAPA avec 4 lots.
Et a déposé sa candidature au titre de l'appel d'offres ? Pour ma part, quand j'ai déjà eu une candidature de l'entreprise dans l'année, je ne lui demande pas de me la refournir au titre d'un MAPA, sauf exception.
Vu que ce sont deux procédures différentes, il faut deux candidatures, ca me parait logique et simple. Il ne faut pas se poser trop de questions
Comme Ticlode : deux procédures différentes = deux candidatures.
Si les 2 offres étaient à remettre le même jour, je prendrais, faut quand même pas exagérer ...
C'est un avis juridique. Si on me demande mon avis perso...
Citation de: goran le Septembre 16, 2008, 02:48:44 PM
Si les 2 offres étaient à remettre le même jour, je prendrais, faut quand même pas exagérer ...
idem, pour le MAPA "adaptez vous" ;-)
idem ....