bonjour,
soit un marché à bon de commande avec mini maxi ( ça concerne l'achat de changes complets) passé en AO durée 4 ans.
Si je déclare mon dossier infructueux puis je repartir en procédure adaptée (en faisant une durée sur trois ans par exemple)sachant que je ne rentre pas dans le cas de figure du III de l'art 27 que l'article 59 évoque pour pouvoir relancer une procédure adaptée.
merci pour vos réponses les amis acheteurs
Citation de: patlas le Juin 11, 2009, 02:18:47 PM
bonjour,
soit un marché à bon de commande avec mini maxi ( ça concerne l'achat de changes complets) passé en AO durée 4 ans.
Si je déclare mon dossier infructueux puis je repartir en procédure adaptée (en faisant une durée sur trois ans par exemple)sachant que je ne rentre pas dans le cas de figure du III de l'art 27 que l'article 59 évoque pour pouvoir relancer une procédure adaptée.
merci pour vos réponses les amis acheteurs
CT ou Etat ? Si CT y a-t-il eu une délib ?
Sinon, ça ne répond pas à la question mais si la procédure est infructueuse, il y a moyen de mettre en oeuvre une procédure négociée (c'est pas mal non plus ;-).
+1 pour la procédure négociée...
oui vous avez raison c'est la procédure négociée le pb c'est que ça va encore prendre du temps dans ma collectivité avec mon service juridique + la CAO + le contrôle de la pref
donc je vais faire un sans suite pour repartir en adaptée, le motif d'interêt général c'est que les bébés perdent leurs couches et que les bodys sont mouillés, les personnels des crèches sont pas contents, les familles non plus, les bébés non plus c'est drôle non?
à +