Un marché de travaux notifié, arrive la 1 réunion de chantier et l' entreprise annonce qu'elle ne veut plus du marché.
Que pouvons nous faire?
Résiliation à ses frais?
la raison?
D'autres marchés plus interessants.
donc du bon gros foutage de gueule
à vous de voir si vous voulez en finir au plus vite: résiliation à ses frais, peut être qu'il se ravisera
ou commencer le bras de fer: le marché notifié, délai parti, vous expliquer que les pénalités vont courrir à partir d'un moment, peut être qu'il se ravisera aussi
il peut aussi sous traiter une partie du chantier
La sous traitance semble être la voie privilégiée. Peut il sous traiter 95 % du chantier?
Peut-on sous-traiter 95 % (entre-nous, on peut dire 100), réaliser un bénéfice (non nécessairement sur le plan du chiffre) et garantir personnellement les risques d'exécution ? Le tout sans remettre en cause les conditions de la mise en concurrence ...
Probablement.
Au-delà de la légalité (non-évidente en l'espèce, au vu des éléments), c'est à ces questions que vous devrez répondre avant d'accepter ou non le sous-traitant.
Cordialement,
Citation de: R.J le Septembre 16, 2008, 12:37:40 AM
Peut-on sous-traiter 95 % (entre-nous, on peut dire 100), réaliser un bénéfice (non nécessairement sur le plan du chiffre) et garantir personnellement les risques d'exécution ? Le tout sans remettre en cause les conditions de la mise en concurrence ...
Probablement.
(http://www.yelims.com/IPB/Invision-Board-France-530.gif)
On peut tourner le pb dans tous les sens, la sous-traitance totale ou quasi-totale est interdite, et elle justifie la résiliation du marché "de base" sans indemnités au profit du cocontractant.
Donc par rapport à ce genre de prestataire sans scrupules, pas de pitié. D'où confirmation des solutions coercitives déjà évoquées (recommandés non amicaux demandant explications et solutions, pénalités de retard, exécution aux frais & risques...).
(http://www.yelims.com/IPB/Invision-Board-France-596.gif)
Je ne sais pas ce que va décider la direction mais je vais présenter les mesures qui vont bien.
Moi je ferais :
- ordre de service de démarrage du chantier
- réunion de chantier hebdomadaire
- constat de carence pour non intervention de l'entreprise
- courrier recommandé de carence à l'entreprise avec menace de résiliation aux torts
- résiliation du marché
- relance d'une nouvelle consultation