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Titre: clause butoir et indice de révision
Posté par: chamoibabilleur le Juin 10, 2009, 04:26:49 PM

Lorsque pour la révision on fait appel à des indices insee ou TP peut on inclure une clause butoire?

Titre: Re : clause butoir et indice de révision
Posté par: the blonde le Juin 10, 2009, 04:37:53 PM

Citation de: chamoibabilleur le Juin 10, 2009, 04:26:49 PM
Lorsque pour la révision on fait appel à des indices insee ou TP peut on inclure une clause butoire?

Je ne mets une telle clause que lorsque je prévois un ajustement des prix (généralement sur les prix catalogues), jamais lors d'une révision, puisque les indices ne sont pas le fait du prestataire. Je dirai non

Titre: Re : clause butoir et indice de révision
Posté par: chamoibabilleur le Juin 10, 2009, 04:51:56 PM

ok merci

AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: chamoibabilleur le Juin 10, 2009, 04:26:49 PM