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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: cath2503 le Juin 05, 2009, 02:58:37 PM

Titre: Jury de concours et AMO - TTUUUUU
Posté par: cath2503 le Juin 05, 2009, 02:58:37 PM

Est-il possible qu'un membre d'un jury de concours soit attributaire d'un marché d'AMOT sur la meme affaire?

merci de vos infor c 'est urgent
Titre: Re : Jury de concours et AMO - TTUUUUU
Posté par: speedy le Juin 05, 2009, 03:11:47 PM
en principe un membre du jury ne doit pas avoir plus d'info que les autres membres, donc à manier avec prudence, mais il peut être rapporteur d'une commission technique....
Titre: Re : Jury de concours et AMO - TTUUUUU
Posté par: cath2503 le Juin 05, 2009, 03:17:08 PM
la je suis dans le cas ou le jury va avoir lieu la semaine prochaine et le marché d'AMOT n'est pas encore parti

mais j ai un archi qui me demande s'il lui sera possible d etre candidat et attributaire d'un futur marché d'AMOT
Titre: Re : Jury de concours et AMO - TTUUUUU
Posté par: speedy le Juin 05, 2009, 04:28:29 PM
c'est quoi AMOT ?
(à priori la réponse serait oui...)
Titre: Re : Jury de concours et AMO - TTUUUUU
Posté par: ouvea le Juin 06, 2009, 11:51:57 PM
Ton archi ne soumissionne pas à ton concours d'architecture ??
Ton AMO est pour l'opération
et ton jury que pour la désignation du MOE donc si je comprends bien un autre marché.
Pour moi c'est possible, si j'ai bien tout saisi