Petite question :
est ce qu'un contrat de sous-traitance peut être confié à un groupement d'entreprise?
Merci d'avance
Pourquoi pas ? Le groupement représente une unité qui est un sous-traitant. Mais cela risque d'être un peu compliqué en ce qui concerne les pièces administratives à fournir.
Citation de: kawaverte le Juin 05, 2009, 03:05:40 PM
Pourquoi pas ? Le groupement représente une unité qui est un sous-traitant. Mais cela risque d'être un peu compliqué en ce qui concerne les pièces administratives à fournir.
Je trouve ça peu pratique, pourquoi ne pas faire plusieurs acte de sous traitance en fonction des compétences de chacun?! C'est moins compliqué à gérer, notamment au moment des décomptes, part de chaque ST...