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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: CMP m a tué le Juin 05, 2009, 10:15:01 AM

Titre: Notification à un groupement
Posté par: CMP m a tué le Juin 05, 2009, 10:15:01 AM
Bonjour,

Je dois notifier un marché de maîtrise d'oeuvre à un groupement conjoint dont l'architecte est mandataire solidaire.

Dois-je envoyer la lettre de notif° originale uniquement à l'architecte ou faire un courrier de notif à chaque membre du groupement ?

Merci
Titre: Re : Notification à un groupement
Posté par: BioMelon le Juin 05, 2009, 10:28:02 AM
Quelle est la personne notée dans l'article 1 de l'acte d'engagement qui agit pour le compte du groupement ?
Titre: Re : Notification à un groupement
Posté par: CMP m a tué le Juin 05, 2009, 10:38:24 AM
c'est l'archi (mandataire). Le bureau d'études est co-traitant. Selon moi on doit l'envoyer qu'à l'archi
Titre: Re : Notification à un groupement
Posté par: bermazu le Juin 05, 2009, 02:05:17 PM
Selon moi aussi.