Que feriez vous : votre dce indique que la visite aura lieu tel jour à telle heure; les candidats sont là ... sauf que ... d'autres ont téléchargé le dce après la date ... vous faites ou pas ? (visite obligatoire je précise ...)
Ben t'es obligée de faire... et même pour ceux qu'ont téléchargé APRES...
t'as fais une horreur tu vas être punite!!!
Ne peux-tu pas prévoir une autre visite pour les entreprises ayant téléchargé le DCE après la date? En reprenant les mêmes explications
Pour ma part, je ne mets jamais de date dans les DCE mais uniquement les coordonnées de la personne en charge de la visite, à charge pour les entreprises de la contacter pour pendre un RV.
Boh, l'erreur en fait c'est de pas avoir fixé une date limite de retrait du DCE qui correspondrait à la visite obligatoire. Rien de grave...
Citation de: Amidala le Juin 02, 2009, 05:56:51 PM
Ne peux-tu pas prévoir une autre visite pour les entreprises ayant téléchargé le DCE après la date? En reprenant les mêmes explications
de la contacter pour pendre un RV.
Tu me touches, et je mords!!!!! Ok??
Citation de: Amidala le Juin 02, 2009, 05:56:51 PM
Pour ma part, je ne mets jamais de date dans les DCE mais uniquement les coordonnées de la personne en charge de la visite, à charge pour les entreprises de la contacter pour pendre un RV.
Citation de: RV le Juin 02, 2009, 07:33:29 PM
Tu me touches, et je mords!!!!! Ok??
lol
Même problème que goran...
Pensez-vous qu'il est possible de modifier le DCE (je suis encore dans les délais fixés par le RC) afin de permettre des visites complémentaires pour les entreprises qui n'auraient pas eu le temps de venir aux premières ?
Merci d'avance !!
Citation de: agglo92 le Juin 03, 2009, 04:49:36 PM
Même problème que goran...
Pensez-vous qu'il est possible de modifier le DCE (je suis encore dans les délais fixés par le RC) afin de permettre des visites complémentaires pour les entreprises qui n'auraient pas eu le temps de venir aux premières ?
Merci d'avance !!
Mais tu dois prolonger ton DLRO par une information des candidats qui ont déjà retiré le DCE et par une pub si tu a fait une pub préalable.
Pourquoi ?
Il ne s'agit pas d'une modification substantielle au dossier, si ?
Il ne s'agit pas d'un deuxième round de visites, mais simplement de permettre aux entreprises "retardataires" d'effectuer la même visite que celle qui a été faite dans les délais initiaux...
Si tu estimes que ce n'est pas substantiel et que la durée restante pour effectuer les visites complémentaires est suffisant, c'est ok alors.
Je remonte le post pour (encore) un pbl de visite obligatoire :
Je suis en AO, avec visite collective obligatoire dont la date était annoncée dans l'AAPC et au RC (au 52 ème jour...)
Le titulaire actuel a "oublié" de vernir à cette visite obligatoire. Est-il envisageable de considérer qu'en tant qu'actuel titulaire, il était dispensé de visite ??
Ou c'est vraiment limite ?
si le RC est clair, je ne vois pas comment dispenser le titulaire actuel
Citation de: agglo92 le Avril 14, 2010, 10:31:41 AM
si le RC est clair, je ne vois pas comment dispenser le titulaire actuel
Il est clair ... dans le sens ou il ne prévoit pas cette exonération ! ;-(
dur dur... et refaire un tour de visite ?
Citation de: agglo92 le Avril 14, 2010, 10:34:32 AM
dur dur... et refaire un tour de visite ?
Ca serait pas un peu contraire au ppe d'égalité de traitement des candidats : cette visite étant annoncée dès le début ... les autres candidats s'étant débrouillés pour y assister
+ délai de questions suite à visite dépassé. La DLRO étant fixée au 23/04
Ne peut-on pas partir du principe que cet OE connaît parfaitement les lieux et qu'à cet égard, la visite perd totalement de son intérêt...
Sachant que vous ne pouvez pas nier le fait que vous savez qu'il sait...
Je ne suis pas certaine d'être très claire sur ce coup là ! :-)
Ce que je veux dire c'est que pour moi, vous avez connaissance acquise du fait que l'OE en question n'apprendra rien durant cette visite...
ok avec Kpiaf, parfois faut arrêter de couper les cheveux en 4 ...
Citation de: Kpiaf le Avril 14, 2010, 10:52:03 AM
Ne peut-on pas partir du principe que cet OE connaît parfaitement les lieux et qu'à cet égard, la visite perd totalement de son intérêt...
Sachant que vous ne pouvez pas nier le fait que vous savez qu'il sait...
Je ne suis pas certaine d'être très claire sur ce coup là ! :-)
Ce que je veux dire c'est que pour moi, vous avez connaissance acquise du fait que l'OE en question n'apprendra rien durant cette visite...
en effet, cependant, j'aurai tendance à dire, que ça met à mal le principe d'égalité de traitement des candidats... La visite étant exigée pour TOUS les candidats... Je chipote peut-être, mais nous avions eu, à l'époque une remarque de la DDCRF quant aux échantillons, nous dispensions le prestataire actuel de la fourniture des échantillons... rupture d'égalité de traitement, etc. Bref, la visite a p't être eu lieu malgré tout lors d'un passage, et vous avez retrouvé la copie de son attestation qq part dans un tiroir... Non?! ;-)
Je resterais ferme : attestation exigée pour TOUS les candidats
Citation de: the blonde le Avril 14, 2010, 11:00:02 AM
la visite a p't être eu lieu malgré tout lors d'un passage, et vous avez retrouvé la copie de son attestation qq part dans un tiroir... Non?! ;-)
b'en oui !
et comment dire et prouver que le titulaire actuel n'a pas visité ? Il visite tous les jours depuis 3 ans.
c'est d'autant plus dommage : le type est absent le seul jour où on avait vraiment besoin de lui...
Mais il a bien visité ce jour là ; mais étant le titulaire en exercice, il s'est fait discret par correction !
La visite a pour objet que les candidats prennent tous connaissance des lieux.
Pas d'être présent tel jour ou tel autre, ou quoique soit d'autre.
Tous les candidats ont la connaissance des lieux.
Donc il n'y a pas d'inégalité de traitement des candidats.
Basta, . . .
Citation de: Michel le Avril 14, 2010, 11:19:18 AM
Mais il a bien visité ce jour là ; mais étant le titulaire en exercice, il s'est fait discret par correction !
il a sans doute voulu éviter les questions des autres concurrents... Il n'a pas voulu qu'il y ait entente! ;-)
Je précise le fond de ma pensée...
Ok, il y a rupture d'égalité (peut-être qu'un autre OE n'a pas répondu parce qu'il n'a pas pu faire la visite).
Mais je vois le problème d'un autre point de vue : si vous écartez la candidature de cet OE au motif qu'il n'a pas participé à cette visite, ce qui est incontestablement de nature à lui créer un préjudice, je ne suis pas certaine du tout que le juge considère que vous avez bien fait alors même que vous saviez pertinemment que l'OE connaissait les lieux...
Voilou...
Je pense que si j'étais dans votre situation, je passerai l'éponge sur l'absence de preuve de participation à la visite ou alors je retrouverai l'attestation au fond du troisième tiroir sur la gauche du bureau de l'assistante... Bref, comme the blonde.
un faux ? c'est ça notre conseil ?
et assouplir en disant que la visite n'est pas obligatoire ? (si possibilité de modifier encore le RC) ?
Citation de: agglo92 le Avril 14, 2010, 11:35:17 AM
un faux ? c'est ça notre conseil ?
et assouplir en disant que la visite n'est pas obligatoire ? (si possibilité de modifier encore le RC) ?
M'enfin, ce n'est pas un faux ! On te dit depuis le début que cet OE était sur place... Normal, c'est le titulaire du marché...
Quant à l'autre solution, j'imagine bien que si la visite a été annoncée comme obligatoire, c'est qu'elle est nécessaire. Difficile dans ces conditions d'y renoncer. Et puis franchement la ficelle me semble encore plus grosse...
Citation de: agglo92 le Avril 14, 2010, 11:35:17 AM
un faux ? c'est ça notre conseil ?
et assouplir en disant que la visite n'est pas obligatoire ? (si possibilité de modifier encore le RC) ?
c'est pas un faux... l'entreprise a bien visité les lieux. En revanche, il ne lui a pas été délivré une attestation de visite, on remet les choses en place. Au pire, on peut produire une attestation de MO attestant de la visite de l'entreprise tel jour à telle heure... Car ce n'est pas la non présence de l'attestation de visite qui est éliminatoire, mais bien la visite...
En revanche, je modifie pas le RC, car la visite était obligatoire, car utile, sinon, on la recommande...
et voilà... Kpiaf m'a coupé l'herbe sous le pied! mais on dit la même chose... ;-)
quand le droit ne s'accomode pas de bon sens, il devient dangereux et stupide...
ce que je pense du bon sens...
et j'apprécie moyennement les jugements de valeur
Citation de: agglo92 le Avril 14, 2010, 11:48:02 AM
ce que je pense du bon sens...
et j'apprécie moyennement les jugements de valeur
Et pourtant, le bon sens, s'il était plus souvent mis en avant, nous ferait faire de considérable économie...
Citation de: agglo92 le Avril 14, 2010, 11:48:02 AM
ce que je pense du bon sens...
et j'apprécie moyennement les jugements de valeur
ce qui doit rendre l'analyse des offres difficile lol
sinon, tu peux aussi t'excuser...
le bon sens (et la courtoisie) le voudrait
Citation de: le biscuit le Avril 14, 2010, 12:03:32 PM
ce qui doit rendre l'analyse des offres difficile lol
Sourire !
Citation de: agglo92 le Avril 14, 2010, 12:07:57 PM
sinon, tu peux aussi t'excuser...
le bon sens (et la courtoisie) le voudrait
Oh toi, t'as faim... Ou soif peut-être.. Voire les deux...
Oust, c'est l'heure de la pause pour toi agglo ! :-))))
Citation de: agglo92 le Avril 14, 2010, 12:07:57 PM
sinon, tu peux aussi t'excuser...
je le ferais volontiers si mon intention avait été de vous juger
ma réflexion était générale et non centrée sur votre personne
le droit devient stupide et non pas agglo92 est stupide...
j'accepte vos silencieuses excuses , tout confus que vous devez être devant votre écran... loool
Citation de: le biscuit le Avril 14, 2010, 12:11:56 PM
je le ferais volontiers si mon intention avait été de vous juger
ma réflexion était générale et non centrée sur votre personne
Heu... C'est un gag hein, c'est ça ? Allez, dîtes-moi que vous déconnez tous les deux, sinon ça va encore compliquer ma digestion...
Pfffffffffffffffffff
excusez ma susceptibilité
bon appétit (et bonne digestion) à tous les deux
Citation de: agglo92 le Avril 14, 2010, 12:18:25 PM
excusez ma susceptibilité
bon appétit (et bonne digestion) à tous les deux
Ouf ! Me voilà toute rassurée !
Bon appétit à vous deux aussi :-)
Citation de: the blonde le Avril 14, 2010, 11:43:38 AM
c'est pas un faux... l'entreprise a bien visité les lieux. En revanche, il ne lui a pas été délivré une attestation de visite, on remet les choses en place. Au pire, on peut produire une attestation de MO attestant de la visite de l'entreprise tel jour à telle heure... Car ce n'est pas la non présence de l'attestation de visite qui est éliminatoire, mais bien la visite...
En revanche, je modifie pas le RC, car la visite était obligatoire, car utile, sinon, on la recommande...
Je vais certainement proposer à mon directeur de ne pas l'éliminer. Cpdt, le registre des visites est signés par tous les candidats présents qui a priori, se connaissaient. Je me vois mal retrouver l'attestation de présence dans un tiroir !
Et la prochaine fois, je préciserai dans mon RC que les titulaires acteuls sont dispensés de visite. Et cela me conforte dans l'idée que les visites obligatoires : c'est la galère !
un registre des visites... tiens, tiens...
c'est moyen quand même comme solution,
même si le bon sens tout ça...
ah oui, vaut mieux des attestations individuelles je crois
Citation de: goran le Avril 14, 2010, 02:08:15 PM
ah oui, vaut mieux des attestations individuelles je crois
Tout à fait.... et pi une feuille c'est plus facile à retrouver dans-le-tiroir-en-haut-à-gauche qu'un registre de 250 pages...
Vous y teniez vraiment à ce titulaire ?
Citation de: agglo92 le Avril 14, 2010, 02:37:12 PM
Vous y teniez vraiment à ce titulaire ?
A priori on tient JAMAIS à garder l'ancien titulaire... mais bon hein.. c'est comme dans un couple... on s'habitue... on s'y fait.. et pi voila...
Pareil que les autres, si registre il y a, il est complété par la personne qui assure la visite mais n'est pas signé par les OE présents.
@ agglo92 : tu penses sérieusement que tu parviendrai à justifier la décision d'écarter la candidature d'un OE sous prétexte qu'il n'est pas venu à la visite alors précisément qu'il s'agit du titulaire sortant ? Sérieusement ?
Ce n'est pas tant la volonté de garder cet OE qui importe de mon point de vue, car si on l'écarte en appliquant simplement les dispositions du RC, rien ne dit que la pérennité de la procédure soit assurée. Accessoirement, je n'ai pas vraiment le temps là mais il me semble que le principe de la connaissance acquise du PA a déjà été retenue par le juge administratif... Faut que je remette la main sur cet arrêt...
j'entends l'argument.
seulement c'est toujours délicat pour un PA de déroger à ses propres règles du jeu...
Citation de: agglo92 le Avril 14, 2010, 03:13:05 PM
j'entends l'argument.
seulement c'est toujours délicat pour un PA de déroger à ses propres règles du jeu...
mais le PA ne déroge pas à ses propres règles en l'espèce
l'objectif et la raison d'être de la visite et de la règle est de
mettre en situation les candidats d'évaluer au mieux les prestations attendues par le PA et dc de remttre l'offre la plus adaptées
or le sortant est
déjà mis en situation d'évaluer au mieux les prestations attendues par le PA et dc de remttre l'offre la plus adaptées
le fait qu'il ne participe pas à la visite ne contrevient dc pas à la règle
par contre si l'on considère que le but de la visite est de signer une attestation de visite, l'absence du sortant contrevient à la règle....et l'on sent le souffle de Kafka sur notre nuque loooool
Citation de: agglo92 le Avril 14, 2010, 03:13:05 PM
j'entends l'argument.
seulement c'est toujours délicat pour un PA de déroger à ses propres règles du jeu...
Je suis bien d'accord avec toi...
Le fait est que, dans le cas évoqué, la procédure est mise à mal à cause d'une règle qui n'est pas exorbitante (l'exigence de faire la visite) mais qui doit être appréciée en tenant compte du cas particulier auquel le pouvoir adjudicateur est confronté : on ne peut pas, objectivement, écarter un titulaire sortant (qui connait nécessairement mieux que personne les lieux) en s'appuyant sur le fait qu'il n'a pas participé à la visite (c'est ubuesque !).
Donc à choisir entre écarter sa candidature (qui n'est pas sans risque) et la garder (qui peut se défendre car l'application du principe d'égalité de traitement se fait à l'égard d'opérateurs qui se trouvent dans la même situation que le titulaire sortant, ce qui réduit tout de même le champ du possible !), ben moi je n'hésite pas...
Alors, naturellement, si tu vises le risque zéro, tu peux aussi choisir de renoncer à la procédure et tout recommencer...
Il y aura, vraisemblablement rupture dans la continuité du service ou, sans doute, avenant pour prolonger le précédent marché (ce qui n'est ni dépourvu de risque, ni garanti car le titulaire sortant peut ne pas être d'accord...) et cela coûtera une jolie petite somme à la collectivité (le coût de la procédure n'est pas négligeable).
Moralité : le risque zéro n'existe pas et quand il est là ben faut le gérer au mieux ! ;-)
bah, je suis tatillon, mais quand le RC dit clairement "la visite du 15 mars 2010 est obligatoire. un registre est tenu à cet effet"
je trouve qu'accepter la candidature du titulaire actuel qui n'est pas venu à la visite du 15 mars 2010, c'est déroger à sa propre règle...
d'accord avec la solution de "bon sens" de Kpiaf... mais bon, ça incite à être prudent dans la rédaction de ses RC (et je parle surtout pour moi, là)
Citation de: agglo92 le Avril 14, 2010, 03:30:43 PM
bah, je suis tatillon, mais quand le RC dit clairement "la visite du 15 mars 2010 est obligatoire. un registre est tenu à cet effet"
je trouve qu'accepter la candidature du titulaire actuel qui n'est pas venu à la visite du 15 mars 2010, c'est déroger à sa propre règle...
non ce n'est pas être tatillon, c'est omettre le fait que le sortant est le sachant et par là même qu'il est dans une situation différente des autres candidats
l'écarter serait un détournement de la règle (cf mon post de 3h13 05), dc un détournement de procédure
avouez quand même que la rédaction du RC est un peu maladroite, et qu'appliquée à la lettre (ce qui est souvent le cas en AO), elle pourrait conduire à cette énormité...
regardez quand même dans les post précédents, il semble qu'exonérer le titulaire de la visite n'est pas non plus recommandé.
Citation de: agglo92 le Avril 14, 2010, 03:45:45 PM
avouez quand même que la rédaction du RC est un peu maladroite, et qu'appliquée à la lettre (ce qui est souvent le cas en AO), elle pourrait conduire à cette énormité...
regardez quand même dans les post précédents, il semble qu'exonérer le titulaire de la visite n'est pas non plus recommandé.
Ne pensez-vous pas que l'absence de visite par le Titulaire actuel pourrait être comprise comme ne souhaitant pas candidater sur ce marché. Les autres OE pourraient arguer de cela, non?
Mais là, je pousse p-ê un peu loin....
Citation de: agglo92 le Avril 14, 2010, 03:45:45 PM
avouez quand même que la rédaction du RC est un peu maladroite, et qu'appliquée à la lettre (ce qui est souvent le cas en AO), elle pourrait conduire à cette énormité...
regardez quand même dans les post précédents, il semble qu'exonérer le titulaire de la visite n'est pas non plus recommandé.
"qd la lettre d'un texte conduit à l'énormité, il faut s'en écarter...et retrouver son esprit et son utilité" LE BISCUIT
On est d'accord... la lettre et l'esprit... n'empêche que le juge ne s'en remet pas toujours à l'esprit...
Bref, on tourne en rond et j'aurais certainement accepté la candidature du titulaire si je m'étais retrouvé dans la même situation que Mima.
Toujours plus facile d'être rigoriste quand on n'est pas confronté à la situation.
Citation de: le biscuit le Avril 14, 2010, 04:06:17 PM
"qd la lettre d'un texte conduit à l'énormité, il faut s'en écarter...et retrouver son esprit et son utilité" LE BISCUIT
Tu es dans une forme exceptionnelle toi aujourd'hui ! ;-)
eh ben c'est encore moi avec mes visites ! visite obligatoire, un candidat qui ne l'a pas effectuée nous remet une attestation écrite de sa propre main avec photos à l'appui pour nous dire "je l'ai bien faite, mais tout seul, n'étant pas libre à la date prévue" ! z'en pensez quoi ?
Citation de: goran le Mars 23, 2011, 10:30:38 AM
eh ben c'est encore moi avec mes visites ! visite obligatoire, un candidat qui ne l'a pas effectuée nous remet une attestation écrite de sa propre main avec photos à l'appui pour nous dire "je l'ai bien faite, mais tout seul, n'étant pas libre à la date prévue" ! z'en pensez quoi ?
y'a un tampon de la CT comme sûrement prévu au CC ??
ça m'est arrivé y'a pas longtemps: pas de tampon, pas de visite validée!!
bien sûr qu'il n'y en a pas; je peux plus les supporter .... Out épissétou !
je rebondis sur ce sujet pour une autre question:
on a un jury pour notre AOO de Moe la semaine prochaine (oui oui, je suis en congé maladie/patho mais je reviens au boulot rien que pour ca...) et il y avait une visite obligatoire des bât. à réhabiliter
le turc c'est que j'ai indiqué dans le RC que l'attestation de visite était une des pièces de l'offre et non de la candidature.
alors peut-on ouvrir l'enveloppe et aller voir direct s'il y a l'attestation et si non, éliminer l'équipe de Moe sans regarder la candidature?
sur toutes les enveloppes reçues, de sur j'en ai 6 qui ont visités (j'ai gardé les doubles des attestations) mais 2 enveloppes ne sont pas identifiables donc je ne sais pas s'ils ont visités...
Merci pour vos réponses
A priori, l'attestation de visite est à mettre dans l'offre vu que cela ne fait pas parti des éléments à juger en candidature. Pourquoi pratiquez vous encore le système de la double enveloppe ? Vous êtes en restreint ?
non en ouvert et j'ai demandé une seule enveloppe
donc puis-je éliminer tout de suite une équipe de Moe qui n'a pas mis son attestation et dont le technicien nous confirmera qu'elle ne s'est pas déplacé, AVANT MÊME de regarder les pièces demandées au titre de la candidature??
personne svp?? :(
vous analysez la candidature et rejetez l'offre qui est incomplète
sauf que les élus lors de la CAO ont déjà regardé dans l'enveloppe unique s'il y avait l'attestation et vu qu'elle n'y était pas (et que le technicien a confirmé l'absence de visite), il ont rejeté direct la candidature : pas terrible, non?
comment je pourrais me dépatouiller sur le PV d'ouverture??
Bonjour,
je rebondis ici car j'ai un problème: c'est le premier marché pour lequel j'ai eu besoin d'une visite du site obligatoire. la Visite était le 6 mai dernier et voila que vendredi (j'étais en déplacement) je reçois une demande de retrait d DCE. Mon AAPC indiquait pourtant la date et heure de la visite.
que dois-je faire? ma DLRO est lundi prochain (le 23/05).Je n'ai pas envie de prévoir une autre visite car:
- je romprais l'égalité de traitement, les autres se sont débrouillés pour être là le 06/05
-je n'ai pas de quoi réorganiser cette visite cette semaine (pas mal de réunions, déplacement)
-ça me saoule ces retardaires (mais bon je reconnais que j'aurais du etre plus maline et mettre une date limite de retrait de DCE mais quid de la légalité de ce procédé?)
Si j'envoi le dce, je sais que l'offre sera incomplete car pas de visite.
merci de vos avis
Qu'est-il indiqué dans le RC et la pub.
Visite unique à telle date? Les opérateurs qui retireront le DCE après cette date ne pourront pas déposer d'offre?
Ou tu as précisé qu'en cas de retrait de DCE postérieurement à la visite, une visite supplémentaire pourra être organisé? Mais je ne pense pas que ce soit rédigé ainsi?