bonjour!
après négociaiton avec le candidat, le prix a baissé, et en "échange" il a émis quelques souhaits d'exécution que nous lui accordons...
mais comment faire?
- lui demander de compléter la partie montant avec ses nouveaux prix d' un nouvel AE qui intégrerait les modif (ex: ajout d'une clause sur la propriété intellectuelle, durée totale inchangée mais léger décalage de date de remise des presta par phase, pas de remise de résultats d'audit sur papier comme on le demandait,etc...) qu'on lui accorde (mais est ce possible de changer la rédaction d'un AE après remise des offres???) ? ou,
- faire simplement une annexe à l'AE reprenant ces différents points en les listant?
merci...
Vous avez plusieurs écoles en pratique, comment je fais pratiquer : je fais refaire un ae et si des modiciations au cctp ou ccap, un nouveau document, par contre nous gardons toutes les pièces de la procédure, et un rapport d'analyse retrace la négociation et les clauses modifiées.
Le système d'annexe qui vient amender le document contractuel initial est possible, cependant je trouve que c'est très compliqué en pratique et surtout un oubli étant vite arrivé, le gestionnaire du contrat peut oublier le prix négocié qui est en annexe ou se mélanger dans les documents juridiques.
Donc négociation = si contrat modifié, nouvelle pièce.
Une mise au point du marché et le tour est joué.
ok!! merci beaucoup !!
Je fais faire une annexe supplémentaire à l'AE lorsque la modification porte sur l'offre technique du candidat.
Lorsque des éléments négociés portent sur le CCAP¨et/ou CCTP, je modifie ces derniers en conséquence.
Lorsque la négociation porte sur le prix, je procède à un nouvel AE.
Dans tous les cas, je fais aussi apparaître les étapes de la
oups - mauvaise frappe
je reprends le dernier point : toutes les étapes de la négociation sont retracées dans le rapport d'analyse avec les pièces jointes pour justifier les éléments intervenus ayant permis l'attribution après négociations.
pour ma part je rédige une annexe à l'acte d'engagement sur la base du modèle de "mise au point du marché" qui retrace les éléments négociés, le résultat des négociations et les modifications consécutives apportées aux pièces du marché, document signé des deux parties :-) j'évite de refaire faire des documents ou de biffer certaines de leurs dispositions, çà fait toujours louche :-)
du coup j'ai fait une annexe type mise au point aussi comme Tragique, je préfère au fait de refaire les docs (pour le côté "louche" aussi qu'on pourrait toujours trouver à nous reprocher...!!). de toutes façons les étapes de la négo sont consignées alors on a tous les éléments pour justifier !
merci pour vos contributions!
çà suppose que vous pouviez négocier...
c'est plus simple de garder le vieux AE en archives en le rayant et en faisant faire un nouveau tout beau, çà évite bien des erreurs dans la gestion (exemplaire unique sous traitance paiement etc)
je fais ainsi et si CL alors j'envoie les deux docs (et bien sûr tout est dit dans le rapport de présentation)
effectivement il y a donc deux écoles!
du coup je rebondis sur un autre point que l'annexe de négo là...mais il me semble qu'on ne peut négocier qu'en MAPA et que les MAPA ne sont pas transmissibles au CL alors Speedy je ne comprends pas trop votre post ("si CL"?)... qu'est ce que j'ai râté?