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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: Bunny le Mai 25, 2009, 03:20:43 PM

Titre: "Découpage" d'un marché - Urgent
Posté par: Bunny le Mai 25, 2009, 03:20:43 PM
Bonjour,

Soit un marché de maîtrise d'oeuvre qui prévoit deux prestations :
- raccordement au froid urbain
- remplacement du gaz dans le groupe secours

Le titulaire a déjà été électionné.

Suite à une modification de législation, nous nous retrouvons dans l'obligation, non pas de remplacer le gaz groupe secours mais de remplacer complètement le groupe secours (puissance quasi multipliée par 2). Je vous passe le reste des détails technique pas forcément intéressants.

Etant donné que nous sommes un peu en retard, serait-il possible de "découper" le marché (en laissant au titulaire actuel le raccordement au froid urbain) et en remettant en concurrence les maîtres d'oeuvre pour le remplacement du groupe secours ? Vous trouvez ça bancal ?

Titre: Re : "Découpage" d'un marché - Urgent
Posté par: speedy le Mai 25, 2009, 06:22:36 PM
possible
mais avez vous tenté de savoir à combien serait un avenant ?
Titre: Re : "Découpage" d'un marché - Urgent
Posté par: Bunny le Mai 26, 2009, 01:08:46 PM
Les services techniques travailllent sur l'estimation financière, aucun chiffre précis pour le moment ... mais j'ai peur que ça dépasse la fameuse limite du "boulversement de l'économie du contrat" ... wait and see.

Mais pour revenir sur "ma solution" : certaines entreprises pourraient nous reprocher de ne pas avoir alloti le marché lors de la consultation, et dire que si le marché avait été alloti, ils auraient pu candidater pour l'une ou l'autre prestation, non ?
Titre: Re : "Découpage" d'un marché - Urgent
Posté par: lepouch le Mai 26, 2009, 01:26:16 PM
Ce n'est pas parce que le marché de travaux est alloti que celui de la maitrise d'oeuvre doit l'être aussi !
Titre: Re : "Découpage" d'un marché - Urgent
Posté par: speedy le Mai 26, 2009, 02:05:39 PM
idem
Titre: Re : "Découpage" d'un marché - Urgent
Posté par: Bunny le Mai 27, 2009, 10:21:40 AM
Oki.

Bon, a priori, vu le % de rémunération du MOe et l'augmentation du coût des travaux nous devrions pouvoir passer par un avenant !!!

Merci pour vos réponse ;-)