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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: zoran le Mai 21, 2009, 12:53:53 PM

Titre: Marché de fourniture à prix forfaitaire avec livraison d'une partie...
Posté par: zoran le Mai 21, 2009, 12:53:53 PM
Bonjour à tous,

Je dois lancer un marché de fournitures qui sera à prix forfaitaire.
Il y aura beaucoup de fournitures. Le délai de livraison risque d'être long.
J'ai donc prévu que les candidats renseignent 2 délais: un pour 70% et un pour les 30% restant.

Dans ce genre de cas, comment faites vous pour les pénalités? Vous prévoyez 2 types de pénalités pour les 2 délais?

Et pour le paiement? En fait je voudrais que le titulaire si il ne peut livrer qu'une partie de la prestation se fasse quand même payer pour ce qu'il a déjà livrer. Peut-on prévoir une clause de paiement partiel??


Merci beaucoup pour vos idées!!
A+
Titre: Re : Marché de fourniture à prix forfaitaire avec livraison d'une partie...
Posté par: speedy le Mai 21, 2009, 01:35:44 PM
????
prévoir un prix forfaitaire pour chaque commande avec chacune un délai bien identifié et une pénalité  également bien claire
Titre: Re : Marché de fourniture à prix forfaitaire avec livraison d'une partie...
Posté par: zoran le Mai 21, 2009, 02:09:57 PM
En fait je fais une seule commande. Mais je sais que la livraison de l'ensemble de la commande va poser problème. Il y a aura toujours des articles non disponible.

Est-ce que je peux appliquer des pénalités seulement sur le reste à livrer? Par exemple si le marché fait 50 000 euros et qu'il arrive à livrer 40 000 euros, j'aimerais trouver un système pour que l'entreprise ne soit pas trop pénalisé.

J'avais penser à mettre 2 délais mais c'est peut être pas la solution.

Merci.
Titre: Re : Marché de fourniture à prix forfaitaire avec livraison d'une partie...
Posté par: speedy le Mai 21, 2009, 03:24:10 PM
concentrer vous d'abord sur votre besoin, ce n'est qu'ensuite sur les capacités des entreprises
donc vous avez besoin de quoi sous un délai rapide puis du reste sous quel délai ?
prévoyez la possibilité de préciser ce qui sera livrer dans le premier délai avec un minimum (votre besoin à minima) et le solde dans un deuxième délai, le tout avec une facturation suivant livraison :-))