AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: isla le Mai 20, 2009, 01:25:34 PM

Titre: Pratique du hors BPU dans marché à bons de commande
Posté par: isla le Mai 20, 2009, 01:25:34 PM
Lorsqu'un besoin  nouveau apparait et qu'il n'ait pas prévu dans votre marché à bons de commande, comment faites-vous? Pratiquez vous le hors BPU pour des prestations exceptionnelles?
Titre: Re : Pratique du hors BPU dans marché à bons de commande
Posté par: tragique_fernand le Mai 20, 2009, 01:49:14 PM
Citation de: isla le Mai 20, 2009, 01:25:34 PM
Lorsqu'un besoin  nouveau apparait et qu'il n'ait pas prévu dans votre marché à bons de commande, comment faites-vous? Pratiquez vous le hors BPU pour des prestations exceptionnelles?
bordereau de prix supplémentaires ? :-)
Titre: Re : Pratique du hors BPU dans marché à bons de commande
Posté par: isla le Mai 20, 2009, 02:14:28 PM
par avenant
Titre: Re : Pratique du hors BPU dans marché à bons de commande
Posté par: Schlipomi le Mai 20, 2009, 03:41:09 PM
Un avenant dans la forme qui a pour nom BPS chez nous.
Titre: Re : Pratique du hors BPU dans marché à bons de commande
Posté par: patlas le Mai 20, 2009, 03:42:19 PM
oui dans ma collectivité on pratique le hors BPU, on ne fait pas d'avenant on stipule juste dans nos marché que la prestation porte sur les produits mentionnés dans le bordereau et sur ceux du catalogue

oui je sais c'est pas bien mais la prefecture ne dit rien alors pourquoi se priver
Titre: Re : Re : Pratique du hors BPU dans marché à bons de commande
Posté par: Naydje le Mai 22, 2009, 08:33:05 AM
Citation de: patlas le Mai 20, 2009, 03:42:19 PM
oui dans ma collectivité on pratique le hors BPU, on ne fait pas d'avenant on stipule juste dans nos marché que la prestation porte sur les produits mentionnés dans le bordereau et sur ceux du catalogue

oui je sais c'est pas bien mais la prefecture ne dit rien alors pourquoi se priver


Pour être en conformité avec le code?
Pour compléter un bordereau mal fait et ainsi anticiper sur le futur marché qui sera moins lacunaire?
Pour négocier les prix de ces produits directement avec le fournisseur?
Pour ne pas donner de mauvaises habitudes aux services acheteurs?

A part ça je vois pas pourquoi se priver :-)