On ouvre tout hors commission (c'est le choix de ma collectivité) en AOO et on attribue seulement en CAO.
Seulement en cas de candidature incomplète, d'offre irrégulière etc, qui décide de régulariser tout ça? Pouvoir de l'exécutif ou de la CAO? J'ai un doute dessus.
les offres irrégulières sont toujours éliminées par la CAO. En AOO une offre irrégulière n'est pas régularisable il me semble.
si la candidature est incomplète cela fonctionne comme actuellement, l'exécutif peut demander aux candidats les compléments nécessaires.
J'ai un petit souci sur AOO, marché de fournitures de papier : dans le bordereau de prix il était indiquait que les rabais devaient être les mêmes sur toutes les lignes, hors un candidat n'a pas mis les mêmes rabais sur tooutes les lignes, je suis bien en face d'une offre irrégulière?
+1 avec agglo92. Sont concernées que les pièces de candidature, les pièces constituant les offres n'étant utilisées que pour l'analyse et la CAO.
Citation de: Naydje le Mai 20, 2009, 08:53:17 AM
J'ai un petit souci sur AOO, marché de fournitures de papier : dans le bordereau de prix il était indiquait que les rabais devaient être les mêmes sur toutes les lignes, hors un candidat n'a pas mis les mêmes rabais sur tooutes les lignes, je suis bien en face d'une offre irrégulière?
Oui mais ça sera fait en CAO.
Citation de: RV le Mai 20, 2009, 08:54:48 AM
+1 avec agglo92. Sont concernées que les pièces de candidature, les pièces constituant les offres n'étant utilisées que pour l'analyse et la CAO.
Oui mais ça sera fait en CAO.
oui voilà c'est la CAO qui la déclare ainsi mais dans le rapport d'analyse je dois l'indiquer qu'on est en face d'une telle offre?
Citation de: Naydje le Mai 20, 2009, 08:58:04 AM
oui voilà c'est la CAO qui la déclare ainsi mais dans le rapport d'analyse je dois l'indiquer qu'on est en face d'une telle offre?
Pour moi, oui. Si t en charge de l'analyse des offres, tu dois signaler que le BPU est incomplet et que par voie de conséquence l'offre est irrégulière. Et l'AE, il est aussi irrégulier alors?
Petite remarque (g un trou de mémoire concernant l'article): la CAO ne peut-elle pas demander un complément d'information au candidat sur le détail de son prix et corriger le BPU pour le rendre acceptable?
G retrouvé l'article (Merci Kpiaf!!) c'est le 59-I "Il ne peut y avoir de négociation avec les candidats. Il est seulement possible de demander aux candidats de préciser ou de compléter la teneur de leur offre."
Si ça peut t'aider.
Citation de: Naydje le Mai 20, 2009, 08:58:04 AM
oui voilà c'est la CAO qui la déclare ainsi mais dans le rapport d'analyse je dois l'indiquer qu'on est en face d'une telle offre?
Pour les candidatures incomplètes, la décision d'octroyer (ou pas) un délai supplémentaire ne relève pas de la CAO mais du représentant du PVA.
Préalablement à la CAO, les services du PA doivent faire une
proposition portant sur :
- les candidats à écarter au regard de leur capacité (à charge pour la CAO de suivre ou de ne pas suivre) ;
- la qualification et le classement des offres (à charge pour la CAO de suivre ou de ne pas suivre).
Il s'agit donc, toujours, de proposer, pas plus sinon tu te substitues à la CAO.
Les demandes de compléments et de précisions doivent être faites avant la CAO ; la mise au point, quant à elle intervient après la décision d'attribution.
(de rien RV !)
comme Kpiaf
+1 kpiaf
Merci à tous
donc je propose l'irrégularité de l'offre car non respect du bpu, la cao tranche en séance
ok pour moi
bonap!