Salut les potos,
J'ai un marché industriel (livraison d'un énorme portique). Bien évidemment il va y avoir outre la livraison, le déchargement et l'installation. L'entreprise prévoit un plan de prévention dans son contrat.
Or je me demande, est ce utile de prévoir quand même un coordonnateur SPS ?? Cela s'applique-t-il pour mon type de marché qui n'est pas un marché de travaux ?
Zavez des zinfos ?
A priori, par pour l'installation car pas de co-activité; par contre, il faut vérifier l'utilisation ultérieure de l'équipement, comment est assurée sa maintenance car il est certainement nécessaire de prévoir un DIUO (Dossier d'Interventions Ultérieures sur l'Ouvrage) et là, il vous faut un SPS.
d'abord faut savoir si c'est du bâtiment ou une machine...
si bâtiment alors SPS sauf si risquesplus important avec l'exploitation...
si machine alors intervention d'un tiers dans l'établissement et plan d'intervention et conformité CE ....
ce n'est pas les mêmes articles du code du travail
ben un portique c'est une machine. Cela sert à soulever des gros conteneurs. Mais donc dans ce cas la pas de SPS ?
Un plan d'intervention puis conformité CE ? C koi CE ???
Tu pourrais me donner les articles du Code du travail ?
Lepouch, pour le DIUO, pourquoi il faut un SPS ?
Je pense avoir fait fausse route sur la dénomination de "portique" !
J'avais imaginé que c'était un équipement lié à un batiment et donc immeuble par nature; mais là, c'est bien un équipement qui bouge sur des rails.
S'il ne s'agit pas d'un ouvrage, il n'y a pas de DIUO, donc pas de SPS.
donc si je comprends bien plan d'intervention et confirmité CE. Que veut dire CE ?
J'hésite car j'avais cherché sur la loi et le décret de 92/93 et il disait que cela s'appliquait également aux marchés industriels si cela dépasse 400h de travail. Donc qu'en pensez vous ? Pourquoi pas SPS pour mon portique ?!
BEN alors personne pour me compléter l'info ?
Le fabricant ou son mandataire établi dans l'un des pays de l'Espace Économique Européen doit rédiger une déclaration CE de conformité, même dans les cas où il s'est adressé à un organisme tiers de contrôle.
avec un moteur de recherche....
Donc pas de coordinateur SPS en marché industriel ?
il faut une analyse au cas par cas ...
selon les indications données je dirais non pas de SPS mais coordination par le chef d'établissement ....