j'ai un marché passé en lot et à bons de commande avec mini/max. Le marché a été notifé il y a quelques mois, pour 1 an renouvelable 3 fois. Le technicien vient demander maintenant s'il peut par avenant augmenter le maximum du marché pour 1 lot, car il y aurait plus de prestations que prévu.
Est-ce possible?
Merci
Citation de: zette le Mai 14, 2009, 02:13:52 PM
j'ai un marché passé en lot et à bons de commande avec mini/max. Le marché a été notifé il y a quelques mois, pour 1 an renouvelable 3 fois. Le technicien vient demander maintenant s'il peut par avenant augmenter le maximum du marché pour 1 lot, car il y aurait plus de prestations que prévu.
Est-ce possible?
Merci
La question a déjà été traitée ici : http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=4477.0
Mais, elle n'est pas vraiment tranchée...
Bonne lecture !
Votre consultation disposait de plusieurs lots. A l'issu de cette consultation allotie, combien de marché(s) avez-vous signé(s) ?
Sur le marché dont vous souhaitez augmenter quelques éléments, comment est rédigé le maximum du contrat ?
Rappel : Un lot est un truc de consultation qui n'existe plus dès lors que le marché existe ; ce dernier n'existant que lorsque le contrat est signé : un marché est un contrat signé.
pour moi non parce qu'il y a changement dans le champ économique du marché, si augmentation des montants d'autres ets auraient pu être intéressées.... donc pas d'avenant