Bonjour à tous,
Je suis en MAPA>90 000 ¤ HT et mon RC est clair sur ce point, le projet de marché devait contenir un DPGF.
G un candidat qui n'a pas fourni ce document qui me parait essentiel. La mention du prix total dans l'acte d'engagement ne me parait pas suffisant pour l'analyser.
Dois-je le considérer comme une offre irrégulière (article 35-I) ou dois-je considérer le DPGF comme une pièce absente (art. 52) et ds ce cas lui demander de me le fournir?
Mes mails sont prêts à partir, j'attds juste une confirmation de votre part.
Merci d'avance ;-)
en mapa je négocie ....
Citation de: speedy le Mai 14, 2009, 09:33:50 AM
en mapa je négocie ....
Je n'ai pas prévu de négociations pour ce MAPA, mais je vois pas trop le rapport entre la négociation et le fait qu'il me manque un document expressément demandé au RC?
Même si la négociation n'est pas prévue (et c'est dommage qu'elle ne le soit pas en MAPA !), l'avantage du MAPA c'est sa souplesse et donc, comme Speedy, je serai tenté de demander à ce candidat la pièce manquante ou tout autre élément me permettant d'analyser son offre.
L'objectif premier, c'est la mise en concurrence, c'est récupérer le plus grand nombre d'offres possibles pour les comparer et retenir la meilleure.
Ok, si juridiquement vous m'assurez que demander un DPGF ne va pas à l'encontre des règles du CMP, je ferais ainsi car, comme vous, je pense que mettre un maxi d'entreprises en concurrence est souhaitable.
Par contre, si je rencontre le même pb en procédure formalisée......la voie à suivre est bien le rejet pour irrégularité de l'offre?
Bien sûr, en procédure formalisée on ne peut pas demander de compléter l'offre, surtout pas.
Citation de: Playa le Mai 14, 2009, 10:03:29 AM
Bien sûr, en procédure formalisée on ne peut pas demander de compléter l'offre, surtout pas.
Là-dessus on est d'accord alors.
J'ai tout de même posé la question à ma hiérarchie et leur position, en gros, c'est "si on a suffisamment de candidats compétents et qui ont pleinement constitué leur dossier, pourquoi s'embêter et perdre du tps à analyser un énième candidat?".
Pas vraiment d'accord sur ce point, mais bon...je n'ai pas le pouvoir de décider seul :-((
Je suis l'avis des partisans de la négociation... Au pire demandez au candidat de compléter son offre...
En AO,
réponse qui pourrait être intéressante : http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=673.0
En mapa,
je choisierai entre soit on ouvre une négociation avec l'ensemble des entreprises en offrant la possibilité de compléter les offres, soit on élimine les offres incomplétes, mais éviter la troisième demander la production de la pièce à la seule entreprise qui l'a omise non respect égalité de traitement des candidats
sauf que si tous l'on fournit, pourquoi la redemander à ceux qui l'on fourni ? où est la rupture d'égalité ?
et si vous saviez à quoi sert réellement la DPGF, ce document non contractuel . . . (à allumer le barbecue du WE)
Je v envoyer par mails aux candidats dont la candidature est incomplète de compléter celle-ci dans un nouveau délai.
Et, ds le respect du Code, j'informe les autres candidats qu'un nouveau délai est ouvert durant lequel ils peuvent communiquer des documents complémentaires.
ca me parait tout à fait acceptable
oui c loa solution que je prendrai
Merci à tous pour vos avis.
et s'ils le donnent pas du tt: offre non analysée?
Bonjour,
Pour moi vous prenez un risque. En effet, vous favorisez le candidat concerné en lui permettant de compléter son offre sous couvert de négociation (qui en plus n'est même pas prévue dans votre RC).
A voir si ce risque est petit, moyen, grand....