Bonjour,
Sur un marché de travaux, je dois faire des levés de reserve, mais nous sommes en contentieux avec l'entreprise titulaire et elle refuse d'intervenir.
Pensez-vous que je puisse faire un marché pour la reprise des mal-façons.
Merci de vos réponses.
Oui, mais aprés avoir pris les précautions nécessaires pour récupérer la retenue de garantie du titulaire.
Pour procédure, voir CCAG (mise en demeure, etc ..)
Eh bien ça par mal pour toi....Levée des réserves, contentieux...Peut-être regrettes-tu ton ancien job....
Pour ton problème : Tant que les réserves ne sont pas levés c'est au titulaire d'effectuer les travaux ; si il ne le fait pas vous avez le choix entre résiliation avec frais et risques du titulaire ou sanction (mise en régie).
Et le bébé comment ça-va? tu sais ce que sais?
Bises de toutes les filles du service marchés