j'ai un affreux doute : je dois lancer un MAPA de travaux (donc entre 206 000 et 5 150 000 euros HT). Puisque je suis en MAPA, je ne suis pas obligée de prévoir de recevoir des éventuels plis dématérialisés? jusqu'au 01/01/2012 en tout cas!).
c'est bien cela?
Oui c'est bien cela, article 56 III du Code....
OK, vu pour la démat : et pour la pub, si je passe au BOAMP (entre autre), j'utilise quel formulaire maintenant : le formulaire national standard ou celui de l'UE? le standard je pense?