Bonjour,
Soit un MAPA d'études pour lequel nous organisons des négociations.
Selon vous, est-il possible de négocier sur les délais d'exécution prévus au CCTP ? (En clair, allonger les délais initiaux) Ou est-ce un élément substantiel qui ne peut pas faire l'objet de négociations ?
Merci à tous !
Citation de: agglo92 le Mai 12, 2009, 05:00:10 PM
Bonjour,
Soit un MAPA d'études pour lequel nous organisons des négociations.
Selon vous, est-il possible de négocier sur les délais d'exécution prévus au CCTP ? (En clair, allonger les délais initiaux) Ou est-ce un élément substantiel qui ne peut pas faire l'objet de négociations ?
Merci à tous !
A mon sens la négociation ne peut porter que sur une réduction des délais d'exécution des prestations, sauf à remettre en cause un élément substantiel de la consultation (le délai d'exécution fixé au C.C.A.P. est un délai maximum qui s'impose à tout candidat, des prestataires ont pu ne pas déposer d'offre en raison d'un délai d'exécution non compatible avec leur carnet de commande ou leur planning de travail).
Oui, c'est comme ça que je le voyais aussi,
Merci !