Bonjour,
Soit un marché de location d'un stand (pour un forum).
Peut-on prévoir qu'à l'issue du marché (la fin du forum) certains éléments du stand soient laissés à la personne publique, si on insère une clause de rachat dans le marché ?
Merci à tous !
pas de problème il me semble si vous le prévoyez dès le début de la consultation.
re bonjour,
et si je prévois que le transfert de propriété se réalisera sans contrepartie financière, une sorte de cession à titre gratuit, est-ce possible ?
merci à tous !
mentionner mise à dispo avec option d'achat. Je pense qu'il vaut mieux faire chiffrer séparement le coût d'acquisition du stand.
l'idée c'est de les obtenir à titre gracieux.
est-ce possible selon vous ?
Même si vous le demandez à titre gracieux, je pense que le prix de rachat serait intégré dans le prix de la prestation globale.
ah ok je n'avais pas compris le sens de votre remarque !
donc a priori, rien n'empêche de le préciser, sachant que le prix d'acquisition sera forcément inclus dans le prix de location ?
merci pour votre aide !
oui (si les entreprises lisent bien le cahier des charges, elles répondront en conséquence).