Bonjour à tous,
Quelles sont les conséquences d'une consultation qui a été lancée avec des documents contenant des infos contradictoires ?
Ex : RC prévoyant la possibilité de variante et l'AAPC prévoyant le contraire ?
Merci d'avance
Je ferai prévaloir l'AAPC, puisqu'il a pour objet d'informer les candidats et qu'en fonction de son contenu, ceux--ci retirent ou non le DCE. Donc dans le cas de votre consultatio, pas de variante autorisée. Il vous reste donc à espérer que vous ne recevrez pas d'offre variante et dans ce cas-là, pas de souci.
Si vous en recevez, ce sera + compliqué. Il vous faudra sans doute déclarer sans suite.
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Je connais au moins une jurisprudence de TA qui a empêché la signature d'un marché suite à un référé précontractuel pour cette histoire de variantes et de contradiction dans les pièces...
Ne peut-on pas publier un avis rectificatif dans ce cas pour remettre tout au carré ?
Plutôt modifier le DCE dans ce cas-là... Sauf à ce que vous souhaitiez autoriser les variantes...