Salut, je dois faire un PV d'ouverture d'enveloppe suite au lancement d'un marché négocié sans pub et sans concurrence. Rassurez moi au niveau de ma logique, l'analyse des candidatures n'a pas à être menée ?
Non puisque tu as pris les mêmes candidats, leur candidatures étaient recevables lors de l'AO
non mais là le truc c que j'ai reçu aucune offre
Je crois comprendre qu'il s'agit d'un négocié suite à un AO sans offre.
Si c'est le cas, le terme "lancement du négocié" me semble inapproprié puisqu'il n'y a rien à lancer ! (pas de pub, pas de concurrence).
J'avais imaginé que pour cette procédure (qui m'a toujours semblé douteuse !) il suffisait de contacter un opérateur économique (un seul, puisque pas de concurrence) et de lui demander sans autre formalisme (sans pub) une offre : donc, pas de PV d'ouverture d'enveloppe (négocié) mais dans la présentation à la CAO, il est peut être nécessaire de confirmer que le candidat retenu satisfait les critères de sélection des candidats de la consultation d'origine ...
Pour moi, il faut toujours procéder à l'analyse des candidatures, même en cas de marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence. Au dela des informations qui relêvent de la capacité du candidat à exécuter le marché, il doit avoir la capacité de contracter avec l'administration (attestations sur l'honneur, certificats fiscaux et sociaux, pouvoir du signataire, etc.).
Sinon, pour le lancement de la procédure, j'ai pour habitude d'adresser un courrier désignant le début des négocitations.
Cette procédure peut sembler "absurde" et à utiliser avec précaution, mais dans certains domaines, elle est bien utile et peut permettre d'étendre la concurrence en retirant de la mise en concurrence ce qu'un seul peut faire...