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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: furette le Mai 04, 2009, 03:56:28 PM

Titre: calcul % d'augmentation avenant - marché à tranche
Posté par: furette le Mai 04, 2009, 03:56:28 PM
Bonjour,

Nous avons un marché de travaux (appel d'offres ouvert) avec une tranche ferme et 3 tranches conditionnelles.

La tranche ferme a été réalisée et la tranche conditionnelle n°1 affermie. En revanche les 2 autres tranches ne seront pas affermies.

Des avenants sont nécessaires pour des raisons techniques. Ma question: pour calculer le pourcentage d'augmentation des avenants (5%) et donc savoir s'il faut que cela passe ou pas en CAO, sur quel montant on calcule:
montant TF + TC 1 ou bien montant total: TF + toutes les tranches même si on sait que les 2 dernières ne seront pas affermies?
Faut-il calculer lot par lot ou raisonner tous lots confondus?

Merci
Titre: Re : calcul % d'augmentation avenant - marché à tranche
Posté par: yfetrocho le Mai 04, 2009, 04:08:12 PM
Citation de: furette le Mai 04, 2009, 03:56:28 PM
Bonjour,

Nous avons un marché de travaux (appel d'offres ouvert) avec une tranche ferme et 3 tranches conditionnelles.

La tranche ferme a été réalisée et la tranche conditionnelle n°1 affermie. En revanche les 2 autres tranches ne seront pas affermies.

Des avenants sont nécessaires pour des raisons techniques. Ma question: pour calculer le pourcentage d'augmentation des avenants (5%) et donc savoir s'il faut que cela passe ou pas en CAO, sur quel montant on calcule:
montant TF + TC 1 ou bien montant total: TF + toutes les tranches même si on sait que les 2 dernières ne seront pas affermies?
Faut-il calculer lot par lot ou raisonner tous lots confondus?

Merci
Chaque lot est un marché.
Pour le calcul de l'avenant, TF + TC 1
Titre: Re : Re : calcul % d'augmentation avenant - marché à tranche
Posté par: Ororo Munroe le Mai 05, 2009, 10:44:24 AM
Citation de: yfetrocho le Mai 04, 2009, 04:08:12 PM
Chaque lot est un marché.
Pour le calcul de l'avenant, TF + TC 1

+ 1
Titre: Re : calcul % d'augmentation avenant - marché à tranche
Posté par: speedy le Mai 06, 2009, 12:11:00 AM
TF + les TC affermies au moment ou vous passez l'avenant au conseil ...
Titre: Re : calcul % d'augmentation avenant - marché à tranche
Posté par: Michel le Mai 06, 2009, 07:18:28 AM
Citation de: furette le Mai 04, 2009, 03:56:28 PM
Faut-il calculer lot par lot ou raisonner tous lots confondus?
? Qu'est-ce ? un lot est un truc de consultation. Vous travaillez marché par marché (et un marché est un contrat signé).
Sinon, idem que les autres, L'ensemble de ce qui est "certain" cad ferme, donc affermie : TF + TC1