bonjour,
j'ai une question à vous poser
nous préparons un DCE pour un groupement de commande, seulement il y a une collectivité qui est entité adjudicatrice (travaux les plus importants) et la seconde collectivité est pouvoir adjudicateur.
il y aura deux marchés distincts, mais je mets entité à l'un et pouvoir à l'autre, ou les deux pouvoir ou le deux entités ???
suis je claire ?
la vérité en précisant que la passation a été faite par le groupement de commande , voir art 176
ben zut je l'avais zappé celui là merci speedy !