Bonjour, sur un marché de travaux à prix forfaitaires, il est prévu sur la dpgf ma mise en oeuvre de grave-bitume sur 20 cm (2 couches de 10 cm). Après essais réalisés par le titulaire, il s'avère qu'une couche de 8 cm est suffisante, ce qui représente une moins-value de 70 000 €.
Peut-on passer un avenant en moins-value alors que la dpgf est contractuelle donc le prix global ?
Bonjour,
Vous avez fait l'erreur de rendre la DPGF contractuelle. Mais quoiqu'il arrive, si vous avez un CCTP qui dit 20cm, et un prix dans l'AE, ça ne change rien.
Votre avenant doit donc prévoir la modif de l'épaisseur, et la moins-value. Attention à l'indemnisation possible du candidat si la moins-value dépasse le seuil prévue à l'article 15 du CCAG Travaux
avant tout, c'est bien bouclé et re-bouclé sur la question de l'opportunité ? j'y connais rien mais ça a l'air de faire une jolie différence
idem
mais attention aux autres conséquences car passer de de 2 fois 10cm à 2 fois 8 cm en respectant la cote finie çà sous entend de relever lla couche inférieure de 4 cm ..... soit du terrassement en moins si ce n'est pas trop tard et en obtenant la même portance soit en rajoutant une épaisseur de matériaux de 4cm .... qui prend en charge ces coûts ?
Juridiquement possible mais comme les autres : la modification doit tout couvrir
Je suppose que le Moe a validé. et que le directeur technique est d'accord.
Citation de: tagadagala le Novembre 12, 2026, 04:40:05 PMPeut-on passer un avenant en moins-value alors que la dpgf est contractuelle donc le prix global ?
1. pourquoi rendre la DPGF contractuelle alors qu'il suffit de taper "DPGF" dans le moteur de recherche de ce forum pour trouver des GIF de Michel en train d'allumer son barbecue avec?
2. Si votre titulaire est d'accord foncez
En amont de "l'erreur" d'une DPGF contractuelle, je pense qu'il est préférable pour un marché de travaux routiers de travailler en prix unitaires...
Même avis : un avenant (si cela ne bouleverse pas l'économie du contrat) bien complet est possible.
Sur un plan financier, dépenser moins est salutaire pour la dépense publique.