AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: david17 le Octobre 29, 2026, 09:25:10 AM

Titre: courrier rejet éronné
Posté par: david17 le Octobre 29, 2026, 09:25:10 AM
Bonjour à tous et à toutes, dans le cadre d'un appel d'offre ouvert sur un accord-cadre à bon de commandes à lots, j'ai fais une erreur sur un courrier adressé à un candidat retenu. En effet j'ai indiqué à celui-ci le nom de l'attributaire mais pas avec la bonne somme d'indiqué résultant du DQE : il aurait du y être indiqué  3 097 et j'ai indiqué 34 973 € Par contre la pondération est bonne. Dois je refaire un courrier et repartir sur un stand still de 11 jours sur ce lot ?

sachant que j'ai eu le candidat hier au téléphone il souhaiterait avoir un courrier de correction.
Titre: Re : courrier rejet éronné
Posté par: Mathieu le Octobre 29, 2026, 09:33:57 AM
le courrier initial donne encore plus envie de faire un recours que le correctif  ;D

je suis tenté de garder les échéances du courrier initial...

après, si on n'est pas pressés...
Titre: Re : courrier rejet éronné
Posté par: speedy le Octobre 29, 2026, 09:45:31 AM
Idem, 

NOTA Vous ne dites pas le MAXI : c'est le DQE ou c'est un autre chiffre ?  ..... selon  l'enjeu (fourchette mini/maxi) .... 
Titre: Re : courrier rejet éronné
Posté par: Ponta le Octobre 29, 2026, 11:21:55 AM
Pour être propre juridiquement, je renverrais le courrier corrigé du montant. Avec un mot sur une erreur matérielle malheureuse.
Et par prudence, j'attendrais le délai de standstill en le faisant démarrer à date d'envoi de ce courrier corrigé.

Rien n'oblige le pouvoir adjudicateur (PA) à déclencher le process de notification dès la fin du standstill. Le PA peut à loisir (jusqu'à la limite du délai de validité des offres) notifier au-delà du délai de standstill.
Titre: Re : courrier rejet éronné
Posté par: david17 le Octobre 29, 2026, 05:02:39 PM
J'ai prévu de faire comme dit ponta, pour ce lot spécifique renvoyer le courrier modifié et attendre 11 jours pour faire signer ce lot.pour les autres lots ils ne sont pas encore signés ni passés au contrôle de légalité. et pour répondre le montant maxi du lot concerné par cet erreur est de 20 000 € HT. On indique j'aimais le montant pour lesquels ils sont retenus on indique juste à titre d'info le montant proposé par le candidat retenu figurant dans le DQE de celui-ci.