Bijour les amis
l'article 16 du CCAG Travaux dit :
Changement dans l'importance des diverses natures d'ouvrage
16.1. Au sens du présent CCAG :
[...]
- les ouvrages ou équipements réglés par application d'un même prix unitaire dans le détail estimatif constituent une même nature d'ouvrage.
16.2. Dans le cas de travaux réglés sur prix unitaires, lorsque, par suite d'ordres de service ou de circonstances qui ne sont ni de la faute ni du fait du titulaire, l'importance de certaines natures d'ouvrages est modifiée de telle sorte que les quantités exécutées augmentent de plus d'un tiers ou diminuent de plus d'un quart par rapport aux quantités portées au détail estimatif du marché, le titulaire a droit à être indemnisé en fin de compte du préjudice que lui ont éventuellement causé ces changements.
Dans le cas d'un marché à tranches optionnelles, les quantités à prendre en compte ne comprennent que celles qui sont afférentes aux tranches dont l'exécution a été décidée.
L'indemnité à accorder s'il y a lieu est calculée d'après la différence entre les quantités réellement exécutées et les quantités prévues augmentées d'un tiers ou diminuées d'un quart.
Les stipulations qui précèdent ne sont pas applicables aux natures d'ouvrages pour lesquelles les montants des travaux figurant, d'une part, au détail estimatif du marché et, d'autre part, au décompte final des travaux sont l'un et l'autre inférieurs à 5 % du montant du marché.
[...]
je comprends que :
- un PU = une "nature d'ouvrage"
- si les quantités d'une "nature d'ouvrage" bouge dans les limites indiquées, une indemnité peut être due
- partie soulignée : si la nature d'ouvrage représente moins de 5%, à la fois de l'estimatif prévisionnel, et de l'exécuté du marché, alors pas d'indemnité
question : on est bien d'accord que ce seuil des 5% est calculé PU par PU, individuellement ? on ne fait pas un pot commun de tous les PU qui ont dépassé les limites pour vérifier si, ensemble, ils représentent a minima 5% du marché ?
sachant que le raisonnement au global figure plutôt dans l'article 14 et 15 du CCAG
j'ai bon ?
Pour moi : PU par PU
Quand je rédigeais des CCAP, je dérogeais sytématiquement en précisant quelles lignes de prix devaient être comprises comme faisant partie d'une même nature (de travaux), et que les 25 % et 5% s'appliquaient au regard de cette définition.
disons qu'avec un BPU à 500 lignes l'article 16 du CCAG risque d'être assez peu opérant... (mais ça me va)