AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Piko le Septembre 30, 2026, 04:24:58 PM

Titre: Candidat auto-entrepreneur et continuité du service (problème)
Posté par: Piko le Septembre 30, 2026, 04:24:58 PM
Bonjour,

Nous publions des revues scientifiques à destination de professionnels à un rythme soutenu (1 bi-mensuelle ; 1 trimestrielle). Nous bénéficions des services d'1 auto-entrepreneur (journaliste-secrétaire de rédaction) pour chaque revue. Ils ont été choisis sur devis.

Pour cadrer un peu mieux les choses, nous avons lancé un marché en AOO.
LE RC a prévu un sous-critère pour que les candidats décrivent quelles mesures ils prendront pour assurer la continuité du service (en clair, leur organisation pour ne pas compromettre la continuité du rythme de publication des revues).

Nous avons eu :
- Plusieurs offres de petites agences avec des organisations diverses : une qui propose 2 secrétaires de rédaction, dont l'une remplacera l'autre en cas d'absence ; une qui propose 1 secrétaire de rédaction mais pas de remplaçant car les statuts de l'agence l'interdisent (apparemment, c'est relativement courant dans ce milieu)

- Plusieurs offres d'auto-entrepreneurs, dont l'une qui travaille déjà sur l'une des revues (alias le "titulaire sortant").
Les auto-entrepreneurs font des réponses alambiquées pour ce qui est d'assurer la continuité du service :
- Pas de réponse à la question pour l'un
- Un autre dit faire partie d'un réseau de partenaires (on ne sait qui) à qui il sous-traitera (pas plus d'info)
- Le titulaire sortant répond en partie (ex : "je prendrai mes congés au regard des plannings transmis par le pouvoir adjudicateur" (plannings que nous transmettrons effectivement au fur et à mesure). Après une 1è analyse, c'est lui qui gagnerait, même avec un 0 à ce sous-critère.

Mais nous n'avons pas d'engagement/info en cas d'indisponibilité longue (maladie ; femme enceinte). Ce qui inquiète les opérationnels.

Options :
- Eliminer les auto-entrepreneurs (ok pour les opérationnels, frilosité hiérarchique qui préfère que je demande des précisions, mais je ne vois pas bien sur quoi sans leur faire modifier leurs offres)
- Les noter et confier le marché au titulaire sortant (frilosité des opérationnels, car il ne sera pas évident que le titulaire trouve un sous-traitant (c'est un milieu assez fermé) ; frilosité hiérarchique pour recourir à l'exécution aux frais et risques prévue dans le CCAG (option qui me semble être la plus prudente, si on ne résilie pas pour autant)

Je suis un peu coincé entre 2 feux, auriez-vous des suggestions/conseils ?  :)
Titre: Re : Candidat auto-entrepreneur et continuité du service (problème)
Posté par: Mathieu le Septembre 30, 2026, 04:43:25 PM
rejet des offres impossibles, en soi je ne vois pas de non-conformité

je vote pour la demande de précision poussée : tu demandes clairement aux candidats ce qu'ils feront dans tel ou tel cas précis (bébé, chute de météorite, crise hémorroïdaire) et tu leur demandes, s'ils s'appuient sur un tiers, un engagement écrit du tiers

cela suppose une modification légère/précision poussée de l'offre mais ça me semble rester dans les clous...



après il y a d'autes solutions mais qui nécessitent une relance... revoir l'exigence minimale en terme d'équipe et revoir les critères...
Titre: Re : Candidat auto-entrepreneur et continuité du service (problème)
Posté par: Piko le Octobre 07, 2026, 03:45:35 PM
Citation de: Mathieu le Septembre 30, 2026, 04:43:25 PMrejet des offres impossibles, en soi je ne vois pas de non-conformité

je vote pour la demande de précision poussée : tu demandes clairement aux candidats ce qu'ils feront dans tel ou tel cas précis (bébé, chute de météorite, crise hémorroïdaire) et tu leur demandes, s'ils s'appuient sur un tiers, un engagement écrit du tiers

cela suppose une modification légère/précision poussée de l'offre mais ça me semble rester dans les clous...

Si on me répond : "on sous-traitera si besoin", je vois mal comment éliminer, non ?

L'écart entre le 1er et le 2è est de 2 points (sur 100). Le 1er est auto-entrepreneur, le 2è est une petite agence avec un référent et un suppléant en cas d'absence...
Titre: Re : Candidat auto-entrepreneur et continuité du service (problème)
Posté par: Mathieu le Octobre 07, 2026, 04:35:20 PM
j'ai pas trop changé d'avis : rejet impossible + demande de précision pour régler la question

avec seulement 2 points d'écart il devrait bien être possible de faire pencher dans un sens ou dans l'autre en fonction de la pertinence des réponses, quitte à jouer un peu avec les autres critères...