Bonjour,
Nous avons passé il y a quelques mois un marché public de 10 lots dont 1 a été déclaré sans suite. A présent, nous souhaitons remettre ce lot en concurrence. Faut-il refaire référence aux anciens autres lots ou est-ce un nouveau marché non alloti?
Je vous remercie de votre aide,
Bonjour,
Il vous faut computer tous les lots ensemble pour déterminer la procédure applicable, pour la relance de ce lot.
A titre informatif, il peut être intéressant de rappeler les autres lots. Surtout si les lots ont un lien entre eux ou si c'est une opération de travaux.
Remarque : Le mot "marché" frappe encore une fois.
Comme Ponta.
Penser aux petits lots, voire même aux lots de faible montant.
Pas de modifications, on reste bien sur le même besoin qui avait été déclaré sans suite ?
même besoin mais je crois bien qu'il va falloir que je rajoute des clauses environnementales...
Citation de: Vivaelparaguay le Septembre 29, 2026, 04:41:28 PMPas de modifications, on reste bien sur le même besoin qui avait été déclaré sans suite ?
Cette question n'est pertinente que si l'on souhaite s'inscrire dans l'une des exceptions, mais la modification du cahier des charges est possible si l'on reprend totalement la procédure pour ce lot, y compris si l'on passe par les petits lots.
Citation de: lomenecmoi le Septembre 29, 2026, 05:34:32 PMje crois bien qu'il va falloir que je rajoute des clauses environnementales...
Je ne vois pas comment cela pourrait ne pas être le cas.
Sans oublier :
- le critère environnemental à moins qu'il n'ait été prévu à l'origine,
- les clauses sociales au-delà du seuil.
Reste à déterminer ce qui rentre dans le seuil : le lot ou le besoin global ?
J'avoue que j'hésite.
Citation de: hpchavaz le Septembre 29, 2026, 06:52:15 PMReste à déterminer ce qui rentre dans le seuil : le lot ou le besoin global ?
J'avoue que j'hésite.
Selon la DAJ, c'est le lot ...
Citation de: lepouch le Septembre 29, 2026, 09:47:57 PMCitation de: hpchavaz le Septembre 29, 2026, 06:52:15 PMReste à déterminer ce qui rentre dans le seuil : le lot ou le besoin global ?
J'avoue que j'hésite.
Selon la DAJ, c'est le lot ...
non le besoin existait dès le début, ce n'est pas un besoin qui apparaît de manière imprévisible...
donc on compute avec les autres lots et on regarde si la qualification de petit lot est défendable ou non ....
Citation de: speedy le Septembre 29, 2026, 09:50:57 PMCitation de: lepouch le Septembre 29, 2026, 09:47:57 PMCitation de: hpchavaz le Septembre 29, 2026, 06:52:15 PMReste à déterminer ce qui rentre dans le seuil : le lot ou le besoin global ?
J'avoue que j'hésite.
Selon la DAJ, c'est le lot ...
non le besoin existait dès le début, ce n'est pas un besoin qui apparaît de manière imprévisible...
donc on compute avec les autres lots et on regarde si la qualification de petit lot est défendable ou non ....
Ma remarque ne concernait que l'obligation des clauses environnementales et sociales ...