Bonjour, .Est-il possible de réserver une part minimale d'exécution d'un marché à des entreprises adaptées ou de l'insertion, sur le modèle de ce qui se fait pour les PME dans un marché global ? Par exemple, le lot peinture doit réaliser le nettoyage final du chantier. On souhaiterait que le nettoyage soit confié en sous-traitance ou groupement à une entreprise adaptée par exemple. A défaut, comment inciter un candidat à le faire ? Je vous remercie.
pourquoi ne pas directement confier ce lot via un marché réservé ?
sinon le nettoyage de fin de chantier est de toute façon dû par les titulaires de marché, en principe il n'y a pas besoin de payer ça en plus des travaux
Vous pouvez "imposer" cette clause sociale dans votre marché mais il faut bien l'identifier (en gros et en gras) pour que ce soit bien clair avec le titulaire...
il y a une solution légale avec l'allotissement mais faudra convenir de l'interface sinon les autres lots feront n'importe quoi en reportant un gros travail de tri et de quantités sur ce lot spécifique.
il ya aussi la possibilité d'un lot spécifique de super nettoyage /brillance sans avoir de prise en charge des déchets des autres lots qui doivent leur propre décrassage et élimination de leurs déchets .....
Quel(s) est(/sont) exactement votre(vos) objectif(s) ?
Si c'est que l'exécution du contrat contribue à de l'insertion, pourquoi passer pourquoi concentrer cette insertion sur le nettoyage ?
Si cela est de favoriser des structures d'insertion pourquoi ici encore se focaliser sur le nettoyage ?