Coucou les amis. j'ouvre ce sujet de manière plus global car apparemment on a des pratiques différentes. je cherche justement des pistes d'économies de temps :)
Dans mon expérience : je faisais un PV d'ouverture des offres pour acter ce que les candidats ont remis. Puis un PV de candidature avec le seul attributaire.
Là dans mon établissement ils rajoutent un PV d'ouverture des offres lors des négos. Donc pour un marché à 12 lots où on négocie avec trois chacun, je vous raconte pas le temps perdu. Est ce obligatoire pour vous ?
Sachant que le RAO est généralement fait par le Moe. On n'a pas de rao exhaustif je trouve. Qui reprend toute l'histoire.
Autre cas d'espèce par exemple : j'ai lancé un marché de maitrise d'oeuvre à deux phases. Candidature d'abord puis ensuite offre. On va recevoir 30 candidatures. Faites vous le PV d'ouverture des candidatures pour analyser tous les éléments de la candidature du groupement. Ce qui représente un travail de romain...
Bref j'aimerai bien qu'on puisse brainstormer sur la meilleure pratique qui allie efficacité et sécurisation.
déjà inutile de faire un PV si ton profil d'acheteur peut te faire une édition des pièces existantes ... ;) et un PV à faire ne nécessite pas obligatoirement une commission même technico administrative sans parler de CAO.... ;)
après il faut distinguer les rapport d'analyse qui eux sont absolument obligatoires ... même si on peut alléger en procédure ouverte pour n'analyser que la candidature du gagnant ....
il faut aussi être capable de tracer les négociations donc preuves des demandes et preuves des réponses . Attention au rapport d'analyse des offres et candidatures restantes en lice si vous avez une élimination progressive .... le rapport de présentation du marché doit être capable de retracer l'ensemble ....
J'ai vu dans je ne sais trop quelle décision de justice, qu'il pouvait être reproché à l'autorité contractante de ne avoir pu montrer qu'elle avait vérifié e fait qu'une entreprise étrangère pouvait contracter pour la fourniture d'équipement médicaux sur lesquelles la commission européenne a pris une ou des décisions d'accès au marché.
Ce qui est intéressant n'est pas tant le cas spécifique, mais la position du juge portant sur la nécessité pour l'autorité contractante de pouvoir démontrer que elle a procédé aux vérifications nécessaires(*).
Partant, il me semble obligatoire pour l'Acheteur de tracer ces vérifications, et en fin de processus de joindre au rapport ces éléments.
*) Cela ne me choque pas car c'est ce qui est demandé dans tout processus de conformité. C'est ce que je demandais lors de missions d'audit et ce à quoi je veillais dans les processus de conformité.
Certains vont trouver cela compliqué, lourd, voire inutile, mais ainsi évolue la société. On ne peut plus travailler comme avant.
Je ne fais pas de PV d'ouverture de plis (hors concession). Ainsi pas besoin de réunir un collège. Ce temps pouvait exister auparavant des plis papiers : il pouvait exister des vilaines pratiques contre lesquelles l'attestation du contenu d'un pli par un collège était un gage de déontologie.
Comme le dit Speedy, des profils d'acheteurs permettent de dresser la liste des documents remis : ça finit en annexe du RAO.
Pour les négos et autres échanges avec les candidats, je mentionne juste dans le RAO que des négos / régularisations ont été demandées. Je ne mets pas en annexe : si contrôle un jour type CRC ou juge, le profil acheteur peut fournir toutes les preuves de ce qui est inscrit dans le RAO.
Par contre, lors du contrôle avant signature ou attribution, le relecteur doit bien vérifier tous les éléments sur le profil ou les annexes.
Et en fin de procédure, mon profil acheteur conserve la consultation et tout ses documents et son déroulement. Si votre profil le permet, j'aime bien télécharger tout le dossier archivé sur le serveur de ma structure. C'est toujours bien de conserver des preuves de son professionalisme et de sa déontologie, juste au cas où.
Citation de: hpchavaz le Août 14, 2026, 01:47:24 PMPartant, il me semble obligatoire pour l'Acheteur de tracer ces vérifications, et en fin de processus de joindre au rapport ces éléments.
Oui, nous sommes dans une ère qui demande des comptes et oblige à prouver son innocence. Votre proposition est très censée. Reste à convaincre toute la chaîne hiérarchique (voire les élus) qui peut être réticente à la production de RAO trop fournis...
Citation de: Ponta le Août 14, 2026, 01:55:15 PMPar contre, lors du contrôle avant signature ou attribution, le relecteur doit bien vérifier tous les éléments sur le profil ou les annexes.
D'une façon générale, la dématérialisation des échanges internes me semble avoir conduit à une dégradation des contrôles faits à chaque niveau lors de la remontée des dossiers au décisionnaire.(*)
Dans un flux papier, le dossier comportait en fond de dossier des éléments permettant le contrôle.
Dans un flux électronique, même si les pièces sont fournies, il est beaucoup moins pratique pour chacun des relecteurs de pratiquer des contrôles, sauf évidemment si l'application supportant ces échanges est particulièrement bien conçue, mais c'est rarement le cas. Qui va aller rouvrir de nombreux PDF ?
Incidemment dans les "lignes directrices" (ou peut-être "guide"?) qui viennent d'être publiées par la Commission européenne concernant la mise à disposition du public de documents traités par intelligence artificielle, il est décrit que pour bénéficier de l'exemption de marquage le relecteur doit non seulement avoir lles compétences et le pouvoir mais également les moyens de procéder systématiquement à la validation effective de ce qui a été produit par'IA. Ce qui commence à poser pas mal de questions sur la manière de tracer l'effectivité de cette vérification.
*) la dématérialisation présente par ailleurs des avantages en terme de contrôle, identification des acteurs et enregistrement de bien d'autres métadata.
Je le constate aussi : la relecture "électronique" a dégradé le contrôle.
Comme soulevé, certains n'ouvrent pas toutes les pièces jointes et ne relisent que trop peu.
Le papier avait l'avantage de pouvoir étaler sur le bureau l'ensemble des documents pour faire son contrôle.
Avec un (ou deux pour les chanceux) écran(s), la relecture est plus complexe avec plusieurs documents. Il faut parfois partager son écran entre tous les documents ce qui diminue leur taille affichée...
Par contre, quel bonheur pour faire circuler les documents et les archiver. Les documents perdus, griffonés ou avec la trace de la tasse de café, c'est fini.
Attend Ponta je ne comprends pas.
Nous actuellement on télécharge les plis du profil d'acheteur. On ouvre chaque pli. On consigne pour chaque candidat : Nom, adresse, AE signé ou pas, annexe financière, pièces techniques. Bien évidemment faut rajouter l'objet, le détail de la procédure (publication, nombre d'offres reçues, questions, etc.)
Puis pour le candidat retenu : les chiffres d'affaires, les références, les pièces (DC1, DC2), etc. on relit quoi. toi tu consignes que les éléments du profil d'acheteur ? sans relire ?
Je télécharge le registre des dépôts de plis. On y trouve déjà beaucoup d'éléments :
- Nom, adresse, l'objet, le détail de la procédure (publication, nombre d'offres reçues, AOO ou MAPA, DLRO...
Il est en format excel. J'ajoute des colonnes avec les documents demandés (DC, AE...). Je mets des croix en dessous si c'est présent : je précise que j'ouvre chaque document. J'ai parfois eu des surprises avec des documents improprement nommés ou des informations bien cachées dans des documents improbables. Dans le tableau excel, il y a une case observation pour indiquer toute anomalie (absence de signature, BPU manquant, incohérence prix entre deux documents...).
Je ne rédige plus les montants de CA, le nombre de personnel, le matériel, les attestations de prestations... Ca ne sert à rien. Je ne mets plus de minimaux de capacités liés au CA. Et de toute façon, si la société vient de se créer, je n'ai pas le droit de la rejeter.
Je contrôle toutes les candidatures a priori. Je préfère le faire avant pour pouvoir demander des documents durant l'analyse des offres. J'ai déjà eu le cas d'un potentiel attributaire qui avait oublié un élément de candidature. Il n'a pas voulu régulariser en me faisant mariner une semaine, je suis passé au 2ème et lui aussi il lui manquait autre chose. J'ai perdu plusieurs jours et évidemment, comme c'était urgent, j'ai entendu parler du pays.
Citation de: mighty le Août 14, 2026, 01:21:16 PMAutre cas d'espèce par exemple : j'ai lancé un marché de maitrise d'oeuvre à deux phases. Candidature d'abord puis ensuite offre. On va recevoir 30 candidatures. Faites vous le PV d'ouverture des candidatures pour analyser tous les éléments de la candidature du groupement. Ce qui représente un travail de romain...
Oui c'est un travail de romain. Et c'est justement l'essence même de notre travail, recevoir le maximum d'offre pour obtenir la meilleure offre possible.
Si ton équipe ne veut pas analyser les candidatures, ton seul recours c'est d'externaliser. Mais dans ce cas à quoi bon embaucher des agents à la commande publique?
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Tu fais plusieurs PV ce qui signifie que tu opères certaines phases en collège.
L'ouverture des plis s'effectue à plusieurs, l'ouverture des pièces de candidatures complémentaires à plusieurs également...
Pourquoi être à plusieurs? Tout seul on va plus vite c'est bien connu!
Et tout seul = pas besoin de PV
Un rapport à la fin de la procédure suffira amplement à intégrer l'ensemble de la procédure. Bien entendu les MOE ou AMO peuvent très bien réaliser le projet de RAO