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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: ck le Avril 30, 2009, 08:46:45 AM

Titre: variante
Posté par: ck le Avril 30, 2009, 08:46:45 AM
Une entreprise a répondu à un AOO et aux variantes demandées. Une entreprise est mieux-disante en solution de base et encore mieux-disante en variante 1. Donc le PA devrait retenir la variante mais il souhaite toutefois écarter la variante et retenir la solution de base. Peut-il le faire sans avoir à se justifier ?

Merci
Titre: Re : variante
Posté par: cooper le Avril 30, 2009, 09:15:14 AM
Que l'on se comprenne bien, l'expression "variantes demandées" ne correspondrait-elle pas à la notion d'"option" par hasard ?
Titre: Re : variante
Posté par: ck le Avril 30, 2009, 09:40:17 AM
Non il s'agit bien de variantes avec des exigences mini
Titre: Re : variante
Posté par: R.J le Avril 30, 2009, 09:47:58 AM
Dans ce cas, il ne fallait pas ouvrir les variantes ... Pour quelle raison la solution de base est-elle préférée, alors même que la variante ressort comme étant économiquement la plus avantageuse ?
Titre: Re : variante
Posté par: créatine le Avril 30, 2009, 10:30:01 AM
Avant les variantes devaient être comparées entre elles et le jugement final opposait la meilleure variante à la meilleure offre de base. Ce processus n'étant plus obligatoire, je vois pas ou est le problème aujourd'hui !
Comparaison (multi-critère je suppose) de toutes les offres de base et variantes et que la meilleure gagne, non ?
Titre: Re : variante
Posté par: Mima le Avril 30, 2009, 10:37:20 AM
Ca n'exonère pas de pondérer les offres (base et variante)... et donc de justifier le choix !
Pour moi, vous ne pouvez pas ecarter la variante sans motif...
Titre: Re : Re : variante
Posté par: créatine le Avril 30, 2009, 10:47:14 AM
Citation de: Mima le Avril 30, 2009, 10:37:20 AM
Ca n'exonère pas de pondérer les offres (base et variante)... et donc de justifier le choix !
Pour moi, vous ne pouvez pas ecarter la variante sans motif...
Le juge d'1 TA ne se permet pas de revenir sur une note technique en cas de recours car non compétent donc l'impossibilité d'écarter une offre ou une varainte est très théorique : suffit d'éclater la note technique du non désiré, si bien sur c'est dans l'intérèt de la personne public et pas pour avoir 10 places gratos au zénith pour Mylène Farmer
Titre: Re : variante
Posté par: ck le Avril 30, 2009, 11:56:41 AM
En fait le PA veut prendre la variante 2 au lieu de la 1 mieux disante (même entreprise) pour des raisons d'ordre technique. Il estime que la solution proposée en variante 1 est techniquement trop expérimentale

J'attire cependant l'attention du service sur le fait que la variante retenue reste mieux disante comparée aux offres des autres entreprises, enfin c'est ce qui me parait indispensable.

Pour ce qui est du choix entre la variante 1 et 2 vos avis divergents me rassurent car j'en déduis finalement que ce n'est pas interdit
Titre: Re : variante
Posté par: Mima le Avril 30, 2009, 12:51:22 PM
Je ne dirais pas que nos avis divergent... Je suis complètement d'accord avec Créatine !
Je vous précise juste que votre question (je l'ai comprise comme ca) portait sur la justification ! Pour ma part, je maintiens : vous ne pouvez pas choisir d'exclure la variante SANS MOTIF ... la pondération étant obligatoire vous devrez necessairement justifier que l'offre économiquement la plus avanatageuse a été retenue au regard des critères analysés...