AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: mighty le Juillet 15, 2026, 07:49:41 PM

Titre: Missions CT et SPS
Posté par: mighty le Juillet 15, 2026, 07:49:41 PM
Salut la troupe :)
Notre précédente direction avait lancé deux accord cadre pour les missions CT et SPS. Là il y a une levée de bouclier de nos opérationnelles qui disent que c'est absurde et qu'ils préférent commander des SPS ou des CT au fil de l'eau en fonction de l'opération. Quitte à demander deux trois devis pour chaque opération. C'est plus souple et plus en lien avec notre besoin finalement.

Comment pratiquez vous ? Avec une logique d'accord cadre ou une logique d'opération ?

Le directeur me disait moi je réfléchis en opération. Comme la Moe, le géométre etc. Pourquoi on ferait différemment pour le SPS et le CT. Donc j'ai dit que j'allais réfléchir au sujet :)

Titre: Re : Missions CT et SPS
Posté par: max le Juillet 16, 2026, 08:57:54 AM
tout dépend du volume de prestation annuel (nb de mission, montant),
Si la précédente direction avait lancé un AC il devait y avoir une bonne raison...

je pense surtout que tes opérationnels veulent travailler avec qui ils veulent

Pour avoir un AC à BC CT CSPS, les services demandent un devis le matin, le titulaire transmet le devis l'après midi, bon de commande dans la foulée... je pense que c'est encore plus souple que demander 3 devis
Titre: Re : Missions CT et SPS
Posté par: max le Juillet 16, 2026, 08:59:46 AM
Citation de: mighty le Juillet 15, 2026, 07:49:41 PMLe directeur me disait moi je réfléchis en opération. Comme la Moe, le géométre etc. Pourquoi on ferait différemment pour le SPS et le CT. Donc j'ai dit que j'allais réfléchir au sujet :)



ton directeur devrait aussi réfléchir en terme d'achat
AC de géomètre, MOE c'est possible aussi
Titre: Re : Missions CT et SPS
Posté par: mighty le Juillet 16, 2026, 09:02:55 AM
Oui oui bien sur :) forcément il y a une raison. Par contre je me demandais la pratique finalement. est ce qu'on réfléchit en opération ou pas ?
Quelle est votre politique en fait.

Car dans un sens il a raison mon technicien. Pourquoi pour la Moe on fait une réflexion par opération. Et pourquoi par extension on ferait pas de même pour le SPS, le CT, le géomètre ?
Titre: Re : Missions CT et SPS
Posté par: mighty le Juillet 16, 2026, 09:03:45 AM
d'ailleurs max tu pourrais me transmettre ton modèle stp ?
Titre: Re : Missions CT et SPS
Posté par: Ponta le Juillet 16, 2026, 09:05:21 AM
Plutôt sur une logique d'opération.

Mais je tempèrerai en fonction du contexte.

Si les opérationnels sont sérieux et anticipent bien : OK pour la logique d'opération.

Si le CT et le SPS débarquent systématiquement après 6 mois de chantier : l'AC est une bonne solution pour déployer les missions tout de suite.

Autre point, je conçois qu'un CT/SPS soit différent selon la nature de l'opération : équipement sportif, bâtiment neuf, réhab, école, installation industrielle... Avoir un CT/SPS hyperpolyvalent et bon n'est pas monnaie courante.
Titre: Re : Missions CT et SPS
Posté par: mighty le Juillet 16, 2026, 09:09:19 AM
ben c'est clairement ce que le Directeur me faite remarquer. On fait des travaux neuf, des grosses réhabilitation, des gros projets, des petits projets à la con. Donc en fait c'est à priori hyper variable...

Donc toi tu fais un SPS ou un CT par opération ?

Sur l'anticipation pour moi RAS, ils veulent que dès que l'opé commence, le CT et le SPS soient connus.
Titre: Re : Missions CT et SPS
Posté par: speedy le Juillet 16, 2026, 09:19:32 AM
ça renvoie à d'autres posts récents  dont mon intervention du 15/07/2026 à 10H34 içi  unité fonctionnelle dans laquelle des besoins computés dans familles homogènes (https://agorapublix.com/index.php?topic=45173.msg431663#msg431663)

et donc renvoi à la nomenclature .....
on définit une nomenclature

on identifie des UF  (dont des opérations de construction ou d'aménagement)
on identifie FOU/SERV/Travaux
et dans services on identifie les prestations réservées à des professions règlementées ...


conclusion on peut avoir des SPS dans la nomenclature générale et des SPS dans des opérations identifiées  ! mais à priori sans doublonnage 
Titre: Re : Missions CT et SPS
Posté par: Ponta le Juillet 16, 2026, 09:27:25 AM
Citation de: mighty le Juillet 16, 2026, 09:09:19 AMDonc toi tu fais un SPS ou un CT par opération ?
Oui.
En demandant un peu de variété dans les choix.
Le même CT depuis 15 ans, c'est niet.
Titre: Re : Missions CT et SPS
Posté par: speedy le Juillet 16, 2026, 09:28:17 AM
Citation de: mighty le Juillet 16, 2026, 09:09:19 AMben c'est clairement ce que le Directeur me faite remarquer. On fait des travaux neuf, des grosses réhabilitation, des gros projets, des petits projets à la con. Donc en fait c'est à priori hyper variable...

Donc toi tu fais un SPS ou un CT par opération ?

Sur l'anticipation pour moi RAS, ils veulent que dès que l'opé commence, le CT et le SPS soient connus.
je fais UN SPS par opération, un CT par opération  mais ça ne me choque pas non plus d'avoir un AC SPS pour de petits  dossiers répétitifs  (idem CT)
ceci dit sur un très gros dossier on avait même alloti le CT entre solidité d'une part et les autres missions de sécurité des personnes

enfin il y a des obligations dans le CCH et le code du Travail donc oui ils ont raison  "  ils veulent que dès que l'opé commence, le CT et le SPS soient connus."
Titre: Re : Missions CT et SPS
Posté par: lepouch le Juillet 16, 2026, 09:31:17 AM
Idem...
CSPS et CT propres à chaque opération importante puis AC à BdC pour petites opérations.
Titre: Re : Missions CT et SPS
Posté par: mighty le Juillet 16, 2026, 10:10:39 AM
oui mais du coup comment vous définissez ce que vous prenez dans l'accord cadre vs par opération du coup ? C'est un peu compliqué non ?
Titre: Re : Missions CT et SPS
Posté par: speedy le Juillet 16, 2026, 10:20:41 AM
c'est simple quand on a pris du recul pour définir une politique d'achat, SPASER et surtout une Nomenclature avec une liste d'UF et ceci mis à jour en début d'année civile donc en décembre précédent  lors de la préparation du budget et au plus tard pour sa validation !

voir  unité fonctionnelle dans laquelle des besoins computés dans familles homogènes (https://agorapublix.com/index.php?topic=45173.msg431663#msg431663)
dont 
il faut identifier les unités fonctionnelles UF  (parfois certaines sont appelées opération de construction ou opération d'aménagement), tout ce qui s'y rattache doit y être comptabilisé.  Dans chaque unité fonctionnelle on aura des comptes séparés selon FOU/Services et Travaux puis pour les services nous auront des sous-comptes par type d'agrément réglèmentaire obligatoire ....

ensuite tout le restant doit être ventilé dans les familles homogènes de la nomenclature générale.


donc pas de double compte (sauf pour les fournitures et rarement services mis à disposition d'un prestataire, par exemple les agrégats achetés à la carrière mis à la disposition de l'entreprise de travaux pour faire une chaussée seront compté une fois en Fournitures et une fois en travaux  !)

rajout :
enfin si vous avez une UF et que vous voulez "profiter" d'un contrat existant sur la nomenclature générale c'est que vous avez un AC sinon c'est à priori hors objet du dit contrat donc illégal. si malgré tout vous voulez en "profiter" est-ce pour éviter une procédure formalisée ? si en UF vous pouvez faire un 3 devis ou un MAPA quel intérêt ? si vous devriez faire une "procédure formalisée" vous ne pouvez pas "sortir" ce dossier pour bénéficier d'un contrat passé en "non formalisé" , ce serait un contournement de la règlementation donc illégal...  reste le cas ou vous avez un ac formalisé avec un objet compatible .... mais perso j'en ferais une double comptabilisation .... 
Titre: Re : Missions CT et SPS
Posté par: hpchavaz le Juillet 16, 2026, 10:58:00 AM
Citation de: mighty le Juillet 16, 2026, 09:09:19 AMSur l'anticipation pour moi RAS, ils veulent que dès que l'opé commence, le CT et le SPS soient connus.
Normal, mais en quoi un AC nuit à cela ? Normalement, il le favorise.

Nous étions plutôt sur :

*) Nous n'avions quasiment aucun problème de signature compte tenu de notre nature d' entreprise privée et des souplesse que cela permet en matière de délégation.